Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006

IDCC : 2596 Brochure n° : 3159 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de la coiffure et des professions connexes du 10 juillet 2006. Etendue par arrêté du 3 avril 2007 JORF 17 avril 2007. Chapitre Ier : Dispositions générales Clause de non-concurrence Article 7.2.4 Versions de l’article 2 […]

Lire la suite
mardi, 28 février 2017 7:08 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de l’esthétique-cosmétique et de l’enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l’esthétique et de la parfumerie du 24 juin 2011

IDCC : 3032 Brochure n° : 3123 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de l’esthétique-cosmétique et de l’enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l’esthétique et de la parfumerie du 24 juin 2011 Article 10 : Durée du travail. Organisation du temps de travail Convention collective nationale de l’esthétique-cosmétique […]

Lire la suite
mardi, 28 février 2017 7:08 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de l’immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc

IDCC : 1527 Brochure n° : 3090 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de l’immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d’administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989 JORF 3 mars 1989. Mise à […]

Lire la suite
mercredi, 22 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de l’immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc

IDCC : 1527 Brochure n° : 3090 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de l’immobilier, administrateurs de biens, sociétés immobilières, agents immobiliers, etc. (anciennement cabinets d’administrateurs de biens et des sociétés immobilières), du 9 septembre 1988. Etendue par arrêté du 24 février 1989 JORF 3 mars 1989. Mise à […]

Lire la suite
mercredi, 22 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011

IDCC : 3043 Brochure n° : 3173 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des entreprises de propreté et services associés du 26 juillet 2011 Article 8.1 : Prévoyance du personnel non cadre Versions de l’article 3 – Version en vigueur étendue de l’article au 01/04/2017 Dans le cadre de l’article   […]

Lire la suite
vendredi, 17 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012.

IDCC : 3097 Brochure n° : L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012. ANNEXES Annexe I : Techniciens de la production cinématographique – Grille de salaires minimaux garantis et montant des indemnités repas et casse-croûte Grille de salaires minimaux garantis et montant […]

Lire la suite
vendredi, 17 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012.

IDCC : 3097 Brochure n° : L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012. ANNEXES Annexe II : Techniciens de la production cinématographique – Grille des durées hebdomadaires de travail comprenant des durées d’équivalence Grille des durées hebdomadaires de travail comprenant des durées […]

Lire la suite
vendredi, 17 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012.

IDCC : 3097 Brochure n° : L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012. Grille des salaires minima garantis et montant des indemnités repas et casse-croût Versions de l’article 2 – Version en vigueur étendue de l’article au 17/02/2017 Les salaires minima sont […]

Lire la suite
vendredi, 17 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012.

IDCC : 3097 Brochure n° : L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012. ANNEXES Annexe III : Techniciens de la production cinématographique – Intéressement aux recettes d’exploitation Grille des durées hebdomadaires de travail comprenant des durées d’équivalence Versions de l’article 2 – […]

Lire la suite
vendredi, 17 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012.

IDCC : 3097 Brochure n° : L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012. Article 2 : Titres et définitions des fonctions Versions de l’article 2 – Version en vigueur étendue de l’article au 17/02/2017 Les titres des fonctions s’entendent au masculin comme […]

Lire la suite
vendredi, 17 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion