Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007

IDCC : 2697 Brochure n° : 3327 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé Article 8 : Durée. – Dépôt. – Publicité Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé Article 8 : Durée. – Dépôt. – Publicité Versions […]

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mardi, 5 avril 2016 11:26 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007

IDCC : 2697 Brochure n° : 3327 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé Article Tableau Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé Article Tableau Versions de l’article 4 – Version en vigueur non étendue de l’article au […]

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mardi, 5 avril 2016 11:26 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de la restauration rapide du 18 mars 1988

IDCC : 1501 Brochure n° : 3245 L’article de cette convention collective a été modifié : Avenant n° 2 du 3 décembre 2013 à l’avenant n° 42 relatif à la prévoyance et à l’action sociale Article 4 : Taux d’appel des cotisations destinées au financement des garanties de prévoyance Avenant n° 2 du 3 décembre […]

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mardi, 5 avril 2016 11:26 Publié par :Frank Hennion

Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 février 2015 (Accord du 19 février 2015 portant actualisation et consolidation de la convention nationale du notariat du 8 juin 2001)

IDCC : 2205 Brochure n° : 3134 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 9 septembre 2015 relatif au régime collectif et obligatoire de complémentaire frais de santé Article 7 : Action sociale Versions de l’article 2 – Version modifiée de l’article du 01/01/2016 au 01/01/2016 Le régime finance des actions […]

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mardi, 5 avril 2016 11:26 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des professions de la photographie du 13 février 2013

IDCC : 3168 Brochure n° : 3150 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 20 décembre 2013 relatif à la protection sociale complémentaire frais de santé Article 10 : Financement du contrat collectif dans l’entreprise Accord du 20 décembre 2013 relatif à la protection sociale complémentaire frais de santé Article 10 […]

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mardi, 5 avril 2016 5:34 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des régies de quartier du 2 avril 2012

IDCC : 3105 Brochure n° : 3369 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des régies de quartier du 2 avril 2012 Article 3.7 : Congés Versions de l’article 2 – Version en vigueur non étendue de l’article au 07/01/2016 Les congés annuels :Tout salarié a droit chaque année à […]

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mardi, 5 avril 2016 5:34 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l’événement du 21 février 2008

IDCC : 2717 Brochure n° : 3355 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l’événement du 21 février 2008 Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l’événement du 21 février 2008 Titre VII : […]

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mardi, 5 avril 2016 5:34 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007

IDCC : 2697 Brochure n° : 3327 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé Article 8 : Durée. – Dépôt. – Publicité Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé Article 8 : Durée. – Dépôt. – Publicité Versions […]

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mardi, 5 avril 2016 5:34 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007

IDCC : 2697 Brochure n° : 3327 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé Article Tableau Accord du 7 décembre 2006 relatif au régime de complémentaire santé Article Tableau Versions de l’article 4 – Version en vigueur non étendue de l’article au […]

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mardi, 5 avril 2016 5:34 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de la restauration rapide du 18 mars 1988

IDCC : 1501 Brochure n° : 3245 L’article de cette convention collective a été modifié : Avenant n° 2 du 3 décembre 2013 à l’avenant n° 42 relatif à la prévoyance et à l’action sociale Article 4 : Taux d’appel des cotisations destinées au financement des garanties de prévoyance Avenant n° 2 du 3 décembre […]

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mardi, 5 avril 2016 5:34 Publié par :Frank Hennion