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Convention collective nationale des cabinets dentaires du 17 janvier 1992

IDCC : 1619 Brochure n° : 3255 L’article de cette convention collective a été modifié : Versions de l’article 3 – Version en vigueur étendue de l’article au 01/01/2015 Le présent protocole est souscrit dans le cadre des dispositions générales prévues en matière de régime de prévoyance par les statuts et règlements intérieurs de l’AGRR […]

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mercredi, 12 avril 2017 6:28 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers du 12 décembre 1978, actualisée

IDCC : 992 Brochure n° : 3101 L’article de cette convention collective a été modifié : Avenant n° 38 du 6 mai 2013 relatif aux frais de soins de santé Article 2 : Régime frais de soins de santé Versions de l’article 2 – Version en vigueur non étendue de l’article au 01/01/2017 Il est […]

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mercredi, 22 mars 2017 9:53 Publié par :Frank Hennion

Convention collective interrégionale de l’industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne (réactualisation)

IDCC : 172 Brochure n° : L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective interrégionale de l’industrie du bois de pin maritime en forêt de Gascogne (réactualisation) Article 32.1. Ouvriers Versions de l’article 2 – Version en vigueur non étendue de l’article au 01/01/2017 La durée d’indemnisation du salarié pendant son arrêt […]

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mercredi, 22 mars 2017 9:53 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993

IDCC : 1747 Brochure n° : 3102 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011. Article 130 : Cotisations Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du […]

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mercredi, 22 mars 2017 9:53 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993

IDCC : 1747 Brochure n° : 3102 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011. Article 133 : Maintien des garanties Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et […]

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mercredi, 22 mars 2017 9:53 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993

IDCC : 1747 Brochure n° : 3102 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011. Article 128 : Garanties. – Limite des garanties Convention collective nationale des activités industrielles de […]

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mercredi, 22 mars 2017 9:52 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993

IDCC : 1747 Brochure n° : 3102 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011. Article 120 : Prévoyance du personnel non cadre Convention collective nationale des activités industrielles de […]

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mercredi, 22 mars 2017 9:52 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993

IDCC : 1747 Brochure n° : 3102 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie et pâtisserie du 13 juillet 1993. Mise à jour par avenant n°10 du 11 octobre 2011. Article 121 : Prévoyance du personnel cadre Convention collective nationale des activités industrielles de boulangerie […]

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mercredi, 22 mars 2017 9:52 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de l’enseignement privé indépendant du 27 novembre 2007

IDCC : 2691 Brochure n° : 3351 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de l’enseignement privé indépendant du 27 novembre 2007 Article 9.11 : Contribution conventionnelle Convention collective nationale de l’enseignement privé indépendant du 27 novembre 2007 Article 9.11 : Participation-formation continue Versions de l’article 2 – Version en […]

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samedi, 18 mars 2017 3:50 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de l’enseignement privé indépendant du 27 novembre 2007

IDCC : 2691 Brochure n° : 3351 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de l’enseignement privé indépendant du 27 novembre 2007 Article 9.10 : OPCA de la branche Convention collective nationale de l’enseignement privé indépendant du 27 novembre 2007 Article 9.10 : OPCA de branche Versions de l’article 3 […]

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samedi, 18 mars 2017 3:50 Publié par :Frank Hennion