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Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970 (mise à jour par accord du 20 mars 1973)

Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent
IDCC : 567 | Brochure : 3051

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 5 juin 1970

  • Textes Attachés :
    • Annexe I : apprentissage

    • Annexe II : Contrat. - Déclaration d'apprentissage

    • ANNEXES "APPRENTISSAGE"

    • Formation professionnelle

    • Formation

    • Formation

    • Formation professionnelle

    • CHAMPS D'APPLICATION

    • Formation professionnelle

    • Formation professionnelle

    • Formation professionnelle

    • Durée du travail

    • Durée du travail

    • Prévoyance

    • Prévoyance

    • Prévoyance

    • Avenants " Mensuels " et " Cadres "

    • Prévoyance

    • Adhésion

    • Formation professionnelle

    • Epargne interentreprises (PEI)

    • Prévoyance

    • Classifications professionnelles

    • Classifications

    • Financement et développement du paritarisme

    • Adhésion

    • Commission paritaire de validation des accords

    • Régime de prévoyance

    • Protocole technique et financier du régime de prévoyance

    • Désignation d'un OPCA

    • Classifications

    • Remboursement des frais de soins de santé

    • Financement et développement du paritarisme

    • Répartition de la contribution au FPSPP pour l'année 2013

    • Champ d'application de la convention

    • Régime de prévoyance

    • Mise en œuvre de certificats de qualification professionnelle

    • Classification

    • Révision de plusieurs dispositions de la convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie du 5 juin 1970, de ses avenants « Mensuels » et « Cadres » et des accords collectifs relatifs au temps de travail

    • Frais de soins de santé

    • Prise en charge par AGEFOS PME de dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis de la branche BJOC

    • Révision de plusieurs dispositions de la convention collective nationale

    • GPEC et contrat de génération

    • Prise en charge par AGEFOS PME de dépenses de fonctionnement des centres de formation d'apprentis de la branche BJOC

    • Développement de la formation professionnelle

    • Protocole technique et financier du régime de prévoyance

    • Régime de remboursement de frais de santé

    • Contrat de garanties frais de santé

    • Classifications professionnelles

    • Travail dominical

    • Régime de remboursement de frais de santé (avenant à l'accord du 17 juillet 2015)

    • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    • Fusion des conventions collectives de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et des activités qui s'y rattachent, des industries du peigne de l'Ariège et des industries de la pipe et du fume-cigarette de la région de Saint-Claude

    • Financement et développement du paritarisme

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires et primes pour l'année 2012

    • Salaires minimaux et primes pour l'année 2013

    • Salaires minimaux et primes pour l'année 2014

    • Salaires minimaux et primes pour l'année 2015

    • Salaires minimaux conventionnels et primes de panier pour l'année 2016

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    Activités de la Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie et activités qui s'y rattachent du 5 juin 1970 (mise à jour par accord du 20 mars 1973) :

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