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Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976

Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)
IDCC : 843 | Brochure : 3117

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 19 mars 1976

  • Textes Attachés :
    • Modalités d'application de l'article 37 relatif au régime incapacité de travail

    • Indemnité de départ en retraite - Définition de l'ancienneté

    • Durée du travail

    • Assurance formation

    • Comité paritaire professionnel départemental

    • Formation professionnelle

    • Formation professionnelle

    • Plan de formation, mutualisation des contributions collectées

    • Organisme paritaire collecteur agréé (OPCA)

    • Affectation des versements prévus à l'article 3 de la loi du 4 août (Contrat initiative emploi - insertion des jeunes)

    • Indemnités diverses et congés divers (département de la Somme)

    • Prévoyance (Bas-Rhin)

    • Accord "Prévoyance" (Moselle)

    • Prévoyance

    • Travail de nuit des ouvriers

    • Repos hebdomadaire (Loire-Atlantique)

    • Rémunération des apprentis dans le département de la Charente

    • Repos hebdomadaire (Calvados)

    • Travail des jours fériés ou de repos (Calvados)

    • Régime de prévoyance (Bouches-du-Rhône)

    • Régime de prévoyance (Bouches-du-Rhône), Annexe I

    • Régime de prévoyance (Bouches-du-Rhône), Annexe II

    • Régime de prévoyance (Bouches-du-Rhône), Extension au Protocole d'accord conventionnel départemental du régime mutuelle et prévoyance

    • Modalités de fermeture hebdomadaire des boulangeries et de tous les points de vente du pain dans le département de la Loire

    • Repos hebdomadaire et à la fermeture des boulangeries, boulangeries-pâtisseries, magasins, dépôts ou locaux (Lot-et-Garonne)

    • Situation sociale du personnel des boulangeries, boulangeries-pâtisseries (Bouches-du-Rhône)

    • Salaires, jours fériés, travail du dimanche, extras, évènements familiaux, avantages en nature, ancienneté (Meurthe-et-Moselle)

    • Convention collective départementale (Loire-Atlantique)

    • Réduction du temps de travail

    • Fermeture hebdomadaire (Département Nièvre)

    • Création d'une association paritaire

    • Création d'une association paritaire

    • Accord de branche professionnelle des boulangers, pâtissiers (Guyane)

    • ARTT (Guyane)

    • Heures supplémentaires dans le cadre des 35 heures

    • Travail du dimanche (Vendée)

    • Modification des classifications et salaires

    • Avenant relatif aux classifications à compter du 1er janvier 2003 (Dordogne)

    • Indemnités de licenciement

    • Fonds de péréquation

    • Retraite

    • Avenant à l'accord du 13 juillet 2000 relatif au paritarisme

    • Retraite complémentaire

    • Rémunération des apprentis des Bouches-du-Rhône (accord départemental)

    • Assurance incapacité de travail (prévoyance)

    • Création d'une CPNEFP

    • Départ à la retraite

    • Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)

    • CQP "Vendeur(euse) conseil en boulangerie-pâtisserie"

    • Tutorat

    • Fonds de péréquation

    • Travail de nuit

    • Mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Epargne salariale (Rhône)

    • Modification du champ d'application de la convention collective

    • CQP de vendeur(euse) en boulangerie-pâtisserie (modification annexe III de l'avenant n 77)

    • Modification de l'article 10 de l'avenant n° 83 relatif au remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Travail des femmes et des jeunes (art. 26) et apprentissage (art. 38)

    • Commission paritaire départementale (Rhône)

    • Frais de soins de santé

    • Régimes de prévoyance et fonds de péréquation

    • Formation professionnelle

    • Primes

    • Mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Retraite

    • Incapacité de travail

    • Paritarisme

    • Frais de soins de santé

    • Prévoyance

    • Frais de soins de santé

    • Frais de soins de santé

    • Classifications

    • Frais de santé

    • Frais de santé

    • Frais de santé

    • Prévoyance

    • Désignation des organismes assureurs

    • Désignation d'un OPCA

    • Union départementale des syndicats des maîtres artisans boulangers et boulangers-pâtissiers des Bouches-du-Rhône

    • Union départementale des syndicats des maîtres artisans boulangers et boulangers-pâtissiers des Bouches-du-Rhône

    • Frais de santé

    • Egalité professionnelle entre les femmes et hommes

    • Création du CQP « Tourier »

    • Bouches-du-Rhône (Accord relatif à la convention)

    • Financement du paritarisme (Bouches-du-Rhône)

    • Frais de santé

    • Gestion des appels de cotisations du paritarisme départemental (Bouches-du-Rhône)

    • Comité d'action sociale (Bouches-du-Rhône)

    • Création du comité d'action sociale (Bouches-du-Rhône)

    • Prévoyance frais de santé

    • Prévoyance frais de santé

    • Modification de l'article 39 « Formation professionnelle »

    • Mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Prime de fin d'année (Bouches-du-Rhône)

    • Mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Modification des articles 37 ter, 37 quater et 37 sexies de la convention

    • Mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Travail du dimanche (Bouches-du-Rhône)

    • Remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Formation professionnelle tout au long de la vie

    • Congés familiaux

    • Temps partiel

    • Prévoyance

    • Commissions paritaires régionales

    • Droits de prévoyance complémentaire

    • Fonds de péréquation

    • Mutualisation des régimes de prévoyance et de frais de santé

    • Remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Congés familiaux

  • Textes Salaires :
    • Salaires (Bouches-du-Rhône)

    • Salaires horaires minimaux au 1er mars 2014 (Bouches-du-Rhône)

    • Classification et aux salaires (Bouches-du-Rhône)

    • Salaires minima au 1er mars 2016 (Bouches-du-Rhône)

    • Bouches-du-Rhône - Salaires horaires minimaux au 1er octobre 2016

    • Salaires (Charente)

    • Salaires (Charente)

    • Salaires (Dordogne)

    • Salaires (Eure)

    • Salaires (Eure)

    • Salaires (Eure)

    • Salaires (Eure)

    • Salaires (Eure)

    • Salaires au 1er juillet 2010 (Eure)

    • Salaires (Eure)

    • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Eure)

    • Salaires minima au 1er avril 2013 (Eure)

    • Salaires au 1er avril 2015 (Eure)

    • Salaires (Guyane)

    • Salaires (Ile de France)

    • Salaires (Ile de France)

    • Salaires (Ile de France)

    • Salaires (Ile de France)

    • Salaires et valeur du point au 1er juillet 2010 (Ile de France)

    • Salaires minimaux au 1er février 2011 (Ile de France)

    • Salaires minima au 1er février 2012 (Ile-de-France)

    • Salaires minima au 1er février 2013 (Ile-de-France)

    • Salaires minima au 1er février 2015 (Ile-de-France)

    • Salaires minima au 1er février 2016 (Ile-de-France)

    • Repos hebdomadaire et jours fériés travaillés (Ille-et-Vilaine)

    • Salaires (Indre-et-Loire)

    • Salaires (Loiret)

    • Salaires (National)

    • Salaires (National)

    • Salaires (National)

    • Salaire (National)

    • Salaires (National)

    • Salaires (National)

    • Salaires (National)

    • Salaires (National)

    • Salaires (National)

    • Salaires (National)

    • Salaires minimaux pour l'année 2012 (National)

    • Salaires (Maine-et-Loire)

    • Salaires (Maine-et-Loire)

    • Salaires (Maine-et-Loire)

    • Salaires (Meurthe-et-Moselle)

    • Salaires (Oise)

    • Salaires (Ile de France)

    • Salaires (Rhône)

    • Salaires (Rhône)

    • Salaires (Saône-et-Loire)

    • Salaires (Somme)

    • Rémunération des jeunes préparant un brevet professionnel de boulanger (Vaucluse)

    • Salaires minima et valeur du point au 1er janvier 2013

    • Salaire horaire minimum au 1er janvier 2015

    • Salaire horaire minimum au 1er janvier 2016

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    Activités de la Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976 :

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