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Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988

Animation
IDCC : 1518 | Brochure : 3246

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 28 juin 1988

  • Textes Attachés :
    • Nouvelle appellation de la convention

    • ANNEXE I.- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998

    • Protocole d'accord du 2 juillet 1998 : Modalités d'application de l'article 1.4 de l'annexe I

    • Avenant n° 69 du 18 février 2003 à l'annexe I, article 1.4.3

    • Avenant n° 94 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.7.1 1er alinéa

    • Avenant n° 95 du 3 novembre 2005 à l'annexe I, article 1.4.3 2e alinéa

    • Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective (Annexe II)

    • ANNEXE IV.- Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995

    • ANNEXE V.- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000

    • Modification de la convention

    • Modifications diverses

    • Modification de la convention

    • Modification d'articles de la convention collective Avenant n° 91 du 7 septembre 2005

    • Modification de certains articles

    • Convention collective applicable

    • Champ d'application

    • Modification du champ d'application de la convention collective

    • Avenant n° 83 du 4 octobre 2004 relatif au champ d'application

    • Champ d'application

    • Avis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999

    • Convention collective applicable

    • Délégués syndicaux

    • Conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité

    • Recrutement

    • Interprétation de la mensualisation

    • Avenant n° 64 du 25 mars 2002 relatif à la mise en place d'un dispositif particulier d'intégration

    • Personnels de service et d'entretien

    • Classifications

    • Temps de travail des cadres autonomes

    • Avenant d'interprétation n° 82 du 4 octobre 2004 de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points d'ancienneté Avenant d'interprétation de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points d'ancienneté

    • Indemnités de licenciement

    • Indemnités de licenciement

    • Période d'essai

    • Durée de la période d'essai

    • Réduction du temps de travail

    • Modulation

    • Heures complémentaires

    • Contingent d'heures supplémentaires

    • Travail de nuit, astreintes et déplacement

    • Périodes de permanences nocturnes Avenant n° 77 du 23 mars 2004

    • Congés de courte durée

    • Congé sans solde

    • Conditions du maintien de salaire

    • Conditions du maintien de salaire

    • Maladie durant la période congés

    • Avenant n° 107 du 5 juin 2007

    • Frais professionnels

    • Frais professionnels

    • Indemnités en cas d'arrêt maladie

    • Avenant n° 109 du 20 septembre 2007

    • Dialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006

    • Congé de paternité

    • DIF et professionnalisation

    • Droit individuel à la formation

    • Financement du DIF en contrat à durée déterminée

    • Formation professionnelle

    • Financement de la formation professionnelle

    • Diverses modifications de la formation professionnelle

    • Formation professionnelle - Modification des dispositions du chapitre VII Avenant n° 92 du 7 septembre 2005

    • Commission paritaire nationale emploi-formation.- Annexe au titre VII Accord du 14 janvier 1991

    • Remboursement des salaires

    • Mise à la retraite

    • Retraite complémentaire

    • Compte épargne-temps

    • Prévoyance

    • Prévoyance

    • Prévoyance

    • Avis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990

    • Commission paritaire nationale de conciliation

    • Ecoles de musique associatives

    • Foyers ruraux

    • Ecoles de danse associatives

    • Ecomusées associatifs

    • Associations de scoutisme

    • Bibliothèques associatives

    • Classification

    • Avis d'interprétation n° 39 du 9 avril 1999 relatif à l'application de l'article 3.1.1 du titre III de la convention

    • Avis d'interprétation n° 40 du 9 avril 1999

    • Salaire conventionnel Avenant n° 96 du 20 avril 2006

    • Dialogue social et développement de la négociation

    • Départage

    • Prévoyance

    • Classification

    • Modification de l'avenant n° 127 (annexe I classificationset salaires)

    • Formation professionnelle

    • Abrogation de l'avis d'interprétation n° 32

    • CQP d'animateur périscolaire

    • Congés payés

    • Formation professionnelle

    • Retraite

    • Temps partiel modulé

    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

    • Mise à disposition de salariés

    • Taux de la cotisation prévoyance

    • Chèque emploi associatif

    • FPSPP

    • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    • Prévoyance

    • Prévoyance

    • Mise à jour de la convention

    • Prévention des risques psychosociaux

    • Chèque-emploi associatif

    • Adhésion de l'UNSA Sport 3S à la convention

    • Temps partiel

    • Fonds du paritarisme

    • Travail à temps partiel

    • Prévoyance

    • Complémentaire santé

    • Formation professionnelle

    • Apprentissage

    • Complémentaire santé

    • Prévoyance

    • Indemnités de départ à la retraite

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires minima

    • Salaires au 1er janvier 2010

    • Salaires

    • Salaires

    • Valeur du point au 1er juillet 2013 et au 1er janvier 2014

    • Valeur du point

    • Valeur du point

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    Activités de la Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988 :

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