Rechercher une convention collective



  

  

Souscrivez votre Complémentaire Santé Collective en 5 minutes sur +Simple.fr
100% en ligne, attestations immédiates, pas de délais de résiliation,
3 niveaux de garanties : +Economique, +Equilibré, +Complet.

www.plussimple.fr

Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques du 17 février 1982

Industries des tuiles et briques
IDCC : 1170 | Brochure : 3086

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 17 février 1982

  • Textes Attachés :
    • Formation professionnelle

    • Formation professionnelle

    • ACCORDS FORMATION PROFESSIONNELLE ANNEXE

    • Formation professionnelle

    • Clauses Ouvriers

    • Clauses ETAM

    • Clauses Cadres

    • Clauses Cadres Annexe A.C.A.1

    • Clauses Cadres Annexe A.C.A.2 (1)

    • Commission paritaire de l'emploi

    • Aménagement et durée du travail en vue de favoriser l'emploi

    • Mise en oeuvre de la loi du 13 juin 1998 sur la réduction du temps de travail et l'emploi

    • Liste des stages agréés

    • Formation professionnelle et adhésion à FORCEMAT

    • Mise en œuvre de la loi du 13 juin 1998 sur la réduction du temps de travail et l'emploi

    • Cessation d'activité de certains travailleurs salariés

    • Egalité professionnelle hommes-femmes

    • Egalité professionnelle

    • Réforme de la classification et rémunérations minimales annuelles garanties

    • RMAG, prime d'ancienneté et de départ à la retraite

    • Départ et mise à la retraite

    • Mise en place de CQP

    • Lettre d'adhésion de la fédération BATIMAT-TP CFTC à l'accord sur la mise en place des certificats de qualification professionnelle (CQP)

    • Lettre d'adhésion de la fédération nationale des travailleur du verre et de la céramique (FNTVC) CGT à l'accord sur la mise en place de certificats de qualification professionnelle du 25 mai 2005

    • Avenant à l'accord du 13 février 2004 relatif aux rémunérations des ouvriers et ETAM

    • Modification de la convention

    • Egalité professionnelle hommes-femmes

    • Création d'une commission de validation des accords

    • Pacte de responsabilité

    • Fonctionnement et organisation de la CPNEFP

    • Négociation d'un accord constitutif d'un organisme paritaire collecteur agréé interbranches

  • Textes Salaires :
    • Salaires cadres (Annexe A.CA n° 2)

    • Salaires

    • Salaires ouvriers et ETAM

    • Salaires

    • Salaires ouviers et ETAM

    • Salaires (Annexe A.C.A n° 2)

    • Salaires et primes pour l'année 2012

    • Salaires minima au 1er janvier 2012

    • Salaires et primes pour l'année 2013

    • Salaires minima au 1er janvier 2013

    • Salaires minima pour l'année 2014

    • Salaires et primes pour l'année 2014

    • Salaires et primes pour l'année 2015

    • Salaires et primes au 1er janvier 2016

    Partager cette convention collective :

    Activités de la Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques du 17 février 1982 :

    argile expansée , Carreaux de céramique , carreaux de terre cuite , PRODUITS EN TERRE CUITE