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Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956

Industrie pharmaceutique
IDCC : 176 | Brochure : 3104

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 6 avril 1956

  • Textes Attachés :
    • Dispositions particulières

    • Avenant n° 1 : Classifications et salaires

    • Dispositions relatives aux métiers de la promotion

    • Affectation du personnel hors du territoire métropolitain

    • Procédure de licenciement pour motifs économiques et emploi

    • Classifications et salaires

    • Classifications et salaires

    • Mutualisation partielle des fonds de formation continue

    • Révision de la structure de la convention

    • Travail de nuit

    • Mutations technologiques

    • Travail à temps partiel

    • Certificats de qualification professionnelle

    • Indemnisation du congé de paternité

    • Règlement intérieur du comité paritaire de gestion du régime de retraite ARRCO

    • Clauses statutaires de la convention

    • Formation des visiteurs médicaux

    • Droit syndical

    • Droit syndical et institutions représentatives du personnel

    • Lettre d'adhésion de la CGT à l'accord du 1er juillet 2005 sur la formation professionnelle

    • Acte d'adhésion de l'OPPSIS à la convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique

    • Compte épargne-temps

    • Dialogue social dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux

    • Commission paritaire nationale de l'emploi des industries de santé (CPNEIS)

    • Evolution des métiers de la promotion

    • Indemnisation de la maladie

    • Régime frais de soins de santé des anciens salariés

    • Taux d'appel de cotisation prévoyance des salariés

    • Mise en place d'équipes de suppléance

    • Emploi des personnes atteintes d'un handicap

    • Taux d'appel de cotisations prévoyance pour 2009

    • Régime de prévoyance

    • Avenant à la convention collective

    • Evolution de l'emploi

    • Désignation des organismes assureurs du régime de prévoyance

    • Emploi de personnes atteintes d'un handicap

    • Révision de la convention

    • Révision de la convention collective nationale

    • Prévoyance

    • Mise en place d'un plan d'épargne interentreprises

    • Frais de santé pour l'année 2011

    • Frais de logement et de nourriture

    • Adhésion à l'accord du 20 avril 2006 relatif à la CPNEIS

    • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    • Dialogue social

    • Santé et sécurité au travail

    • Frais de logement et de nourriture

    • Cotisations de frais de santé

    • Cotisations prévoyance

    • Emploi des jeunes, développement de l'alternance et l'insertion professionnelle

    • Frais de logement et de nourriture (métiers de la promotion)

    • Formation aux métiers de la promotion du médicament et des produits de santé, et de la visite médicale

    • Taux de cotisations des frais de santé

    • Taux de cotisations des garanties prévoyance

    • Formation professionnelle

    • Certificats de qualification professionnelle

    • Frais de logement et de nourriture (métiers de la promotion)

    • Contrat de génération

    • Prévoyance

    • Frais de soins de santé

    • Taux de cotisation des garanties prévoyance

    • Taux de cotisation du régime de frais de santé des anciens salariés

    • Formation professionnelle

    • Frais de logement et de nourriture (métiers de la promotion)

    • Conditions de mise en concurrence du régime professionnel de prévoyance des salariés et du régime des frais des soins de santé des anciens salariés

    • Règlement du comité de suivi du régime de retraite (ARRCO)

    • Emploi des personnes handicapées

    • Contribution au FPSPP pour l'année 2015

    • Formation professionnelle et GPEC

    • Taux de cotisation frais de santé des anciens salariés

    • Taux d'appel de cotisations prévoyance pour l'année 2015

    • Frais de logement et de nourriture des salariés des métiers de la promotion

    • Régime de prévoyance des salariés

    • Taux d'appel de cotisations prévoyance pour l'année 2016

    • Taux de cotisation frais de soins de santé des anciens salariÉs

    • Frais de logement et de nourriture des salariés des métiers de la promotion

    • Négociation de l'OPCA 3+

    • Dialogue social (modification des articles 9 et 15 de la convention)

    • Taux de cotisation frais de soins de santé des anciens salariés pour l'année 2017

    • Taux d'appel de cotisations prévoyance pour l'année 2017

    • Régime de prévoyance des salariés

    • Contrat de génération

    • Temps de travail dans les entreprises de moins de 50 salariés

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires minima pour l'année 2011

    • Salaires minima au 1er janvier 2013

    • Salaires minima au 1er janvier 2014

    • Salaires minima au 1er janvier et au 1er juillet 2016

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    Activités de la Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique du 6 avril 1956 :

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