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Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951

Industrie textile
IDCC : 18 | Brochure : 3106

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 1 février 1951

  • Textes Attachés :
    • ANNEXE - Responsabilités économiques des comités d'entreprise

    • ANNEXE - Congés des femmes pour élever un enfant

    • Annexe - Régime de retraite complémentaire pour le personnel ouvrier

    • ANNEXE A L'ARTICLE 85.1 précisant les critères d'agrément des stages de formation

    • REGLEMENT DE LA COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION CONCERNANT LES QUESTIONS DE FORMATION

    • Objectifs et moyens de la mise en oeuvre de la formation professionnelle

    • DUREE DU TRAVAIL

    • ANNEXE I CHAMP D'APPLICATION

    • Annexe II - Travailleurs à domicile

    • Annexe II - Travailleurs à domicile (Dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la fabrique de gants et mitaines tricotées et de tissus en points de maille)

    • ANNEXE II TRAVAILLEURS A DOMICILE Avenant du 21 juin 1966

    • Annexe II - Travailleurs à domicile - Comité d'entreprise

    • ANNEXE II TRAVAILLEURS A DOMICILE Dispositions particulières aux travailleurs à domicile de la branche broderies mécaniques

    • ANNEXE III EVOLUTION DES SALAIRES (1)

    • ANNEXE IV INGENIEURS ET CADRES

    • ANNEXE V ETAM

    • ANNEXE V ETAM REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER (1)

    • Annexe VI - Mensualisation du personnel ouvrier (1) Chômage partiel

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Chômage partiel

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Congés payés d'ancienneté.

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Jours fériés.

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Préavis.

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnité de licenciement.

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents.

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents.

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents.

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Indemnisation de la maladie et des accidents.

    • ANNEXE VI MENSUALISATION DU PERSONNEL OUVRIER Commission nationale paritaire de l'emploi.

    • ANNEXE VII VOYAGEURS REPRESENTANTS PLACIERS

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie cotonnière

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie cotonnière

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Filature de lin

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Filature de lin

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Teinture et apprêts

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Teinture et apprêts

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Teinture et apprêts

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie du jute

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie du jute

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie des ouates et pansements

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie des ouates et pansements

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Bonneterie

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Bonneterie

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Filature de laine cardée

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie de la ficellerie corderie

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Dentelles, tulles, broderies et guipures

    • Classification des agents de maîtrise Classification par branche : Tissages de soieries

    • Classification des agents de maîtrise - Annexe

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Tissage de laine

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Tissage de laine

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Filterie

    • CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Filterie

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des ouates et pansements

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des ouates et pansements ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des ouates et pansements ANNEXE II

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 1

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 2

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 3

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 4

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Jute polyoléfines et Ficellerie corderie filets ANNEXE N° 7

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Feutres pour papeterie

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Feutres pour papeterie ANNEXE

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche du Moulinage

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche du Moulinage ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche du Moulinage ANNEXE N° 2

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des filatures de Schappe

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des filatures de Schappe ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des filatures de Schappe ANNEXE 2

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Tissage de soieries

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Tissage de soieries. ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Tissage de soieries ANNEXE 2

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage)

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage). ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE 2

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE 3

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin ANNEXE II

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin ANNEXE III

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ANNEXE II

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie ANNEXE III

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie ANNEXE II

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie ANNEXE III

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche Teinture et apprêts

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche Teinture et apprêts ANNEXE 1

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche Teinture et apprêts ANNEXE 2

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE A

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE B

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE C

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE D

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE A

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE B

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE C

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des films plastiques ANNEXE D

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores ANNEXE A

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores ANNEXE B

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores ANNEXE C

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la dentelle mécanique

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la dentelle mécanique ANNEXE

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la confection du rideau

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la confection du rideau

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des broderies mécaniques

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des broderies mécaniques

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des broderies mécaniques ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des broderies mécaniques ANNEXE II

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des broderies mécaniques ANNEXE III

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis ANNEXE I

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis ANNEXE II

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis ANNEXE III

    • CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des tapis

    • Affectation d’une partie des fonds de l’alternance aux centres de formation d’apprentis

    • Application de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995

    • Dénonciation partielle de l'accord du 24 octobre 1960

    • COMPTE EPARGNE TEMPS

    • Modalités d'application

    • Astreintes

    • Bonifications pour heures supplémentaires

    • Cessation anticipée d'activité

    • Application dans l'industrie textile de diverses dispositions de la loi du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail

    • Contreparties liées à la mise à la retraite

    • Garantie décès (Vosges, Meurthe-et-Moselle)

    • Départs volontaires à la retraite avant 60 ans

    • Avenant à l'accord du 1er juin 2004 relatif aux départs volontaires à la retraite avant 60 ans

    • Durée du travail (heures supplémentaires)

    • Représentants du personnel

    • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    • Garantie décès (Vosges et Meurthe-et-Moselle)

    • Mise à jour d'articles de la convention

    • Indemnisation de la maternité

    • Prévoyance (Vosges)

    • Prévoyance

    • Création d'une commission paritaire de validation

    • Prévoyance (Vosges)

    • Dénonciation par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle

    • Régime de prévoyance (Lorraine)

    • Classifications professionnelles

    • Dialogue économique, emploi des jeunes et apprentissage

    • Sécurisation et formation professionnelle

    • Préavis et indemnités conventionnelles de licenciement

    • Classifications

    • Préavis et indemnités de licenciement

    • Réécriture de divers articles de la convention collective

  • Textes Salaires :
    • Salaires ETAM

    • Salaires Ingénieurs et cadres

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires (annexe IV)

    • Salaires (annexe V)

    • Salaires dentelle mécanique de la place de Caudry

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires (ingénieurs et cadres)

    • Salaires (E.T.A.M.)

    • Salaires (ouvriers)

    • Salaires (E.T.A.M.)

    • Salaires (ingénieurs et cadres)

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires au 1er avril 2011

    • Salaires au 1er avril 2011

    • Salaires au 1er avril 2011

    • Salaires

    • Rémunérations minimales mensuelles garanties (ouvriers)

    • Rémunérations minimales mensuelles garanties

    • Salaires au 1er février 2014

    • Rémunérations minimales garanties au 1er février 2014 (Etam)

    • Salaires (annexe IV) (ingérnieurs et cadres)

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    Activités de la Convention collective nationale de l'industrie textile du 1er février 1951 :

    AIGUISEUR-DEBOURREUR , apprêts et impressions , BAMBROCHEUR , BATTEUR-OUVREUR, REPASSEUR (CARBONISAGE) , BOBINEUR , bonneterie , Bretelles , broderies et guipures (à l'exclusion des dentelles et broderies à la main , CALIBREUR DE BARETTES ACIER , cocons , COLORISTE DE TEINTURE , Commerce de gros du jute , corderie , COUPEUR DE COULEURS , COUTURIER , de chanvre et de coton (avec exceptions) , de laine , de pellicules cellulosiques , de tapisserie , de tentes et articles de campement en tissu , de tentures , délainage , Dentelles , des manufactures de l'Etat) , DROGUISTE, PESEUR DE DROGUES , DROSSEUR , effilochage , ETIRAGEUR-FINISSEUR , Etoffes à mailles , fabrication de filets , Feuilles de polyéthylène , Feutre , fibres de verre , Fibres et fils artificiels et synthétiques , Ficellerie , FILATURE DE COTON , FILATURE DE L'INDUSTRIE COTONNIERE , FILATURE DE L'INDUSTRIE LAINIERE , Filature de lin , filterie , GARNISSEUR-DRESSEUR DE POINTES SUR BARETTES ACIER , Gravure pour impression sur étoffes , GRAVURES POUR IMPRESSION SUR ETOFFES , INDUSTRIE LINIERE TISSAGE , jarretelles , Jute , laine , LAINEUR , Location de sac , NOIRCISSEUR, NOIRISTE , Ouaterie , ouvrages de dame) , passementerie (à l'exclusion de la passementerie à la main) , PIQUEUR D'AIGUILLES , PLIEUSE, PIQUEUSE , poils d'angora , RAMASSEUR-NETTOYEUR-TRIEUR DE BOBINOTS ET CANETTES , Rubans , sacs , soie , soie écrue , soierie , SOIGNEUR DE CARDES, DE PEIGNEUSES, DE LAVEUSES , support-chaussettes et ceintures , Tapis (à l'exclusion de tapis à la main , teintures , textiles élastiques , TIREUR DE BOURRES , TISSAGE DE L'INDUSTRIE LAINIERE , Tissage du coton , tissus asiatiques , TONDEUR, REGLEUR, RACLEUR , tresses , TRIEUR DE LANE BRUTE , tulles