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Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011

Ateliers et chantiers d'insertion
IDCC : 3016 | Brochure : 3379

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011

  • Textes Attachés :
    • Contrat de garanties collectives

    • Avis d'interprétation

    • Dialogue social

    • Libertés et dialogue social

    • Libertés et dialogue social

    • Prévoyance

    • Prévoyance

    • Congés pour enfant malade

    • Formation professionnelle

    • Modification du titre Ier de la convention relatif au champ d'application

    • Modification du titre II de la convention relatif aux délégués du personnel

    • Modification du titre III de la convention relatif à l'instance santé et conditions de travail (ISCT)

    • Modification du titre V de la convention relatif aux classifications et aux rémunérations

    • Modification du titre VI de la convention relatif au contrat de travail

    • Modification du titre VII de la convention relatif à la durée du travail

    • Dialogue social

    • relatif au dialogue social

    • Prévoyance

    • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    • Gestion des promotions

    • Dialogue social

    • Définition du champ d'application

    • Formation professionnelle et financement de la formation professionnelle

    • Régime de remboursement de frais de santé

    • Aménagement du temps de travail

    • Adhésion de la FFSMAS CFE-CGC à la convention collective

    • Régime de remboursement des frais de santé (avenant à l'accord du 15 septembre 2015)

  • Textes Salaires :
    • Salaires minima au 1er janvier 2013

    • Salaires minima au 1er janvier 2014

    • Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2016

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    Activités de la Convention collective nationale des ateliers et chantiers d'insertion du 31 mars 2011 :

    ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES , ACI , DIFFICULTES SOCIALES , Insertion sociale et professionnelle