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Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012)

Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galerie d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie
IDCC : 1517 | Brochure : 3251

  • Texte de base :
    • Convention collective du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012)

  • Textes Attachés :
    • Adhésion des entreprises relevant de la fédération des détaillants en maroquinerie et voyage (FNDMV) au FORCO

    • Institution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

    • ARTT Accord du 5 septembre 2003

    • Adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de commerces de détail non alimentaires Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

    • Création d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) vendeur en magasin spécialisé jeux et jouets

    • Classifications des emplois Accord du 5 juin 2008

    • Classification des emplois

    • Dialogue social et au paritarisme

    • Egalité professionnelle et salariale

    • Développement du dialogue social et du paritarisme

    • Dialogue social

    • Négociation des entreprises

    • Désignation de l'OPCA et création d'une section paritaire professionnelle

    • Priorités et objectifs de la formation professionnelle

    • Priorités et objectifs de la formation professionnelle

    • Droit individuel à la formation

    • Indemnité de départ en retraite

    • Modification du chapitre IX « Travail à temps partiel » de la convention et abrogation du chapitre IV « Temps partiel » de l'accord « RTT » du 5 septembre 2003

    • Mise en place d'un régime complémentaire frais de santé

    • Mise en place d'un régime complémentaire frais de santé

    • Mise en place d'un régime complémentaire frais de santé

    • Pacte de responsabilité, emploi et égalité professionnelle

    • Emploi des seniors

    • Création du CQPI « Vendeur conseil en magasin »

    • à l'accord du 22 juin 2015 relatif au régime complémentaire

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Rémunérations minimales hiérarchiques pour l'année 2012

    • Salaires

    • Revalorisation de la rémunération minimale

    • Rectificatif au Bulletin officiel n° 2014-02 du 1er février 2014 relatif à l'accord du 13 novembre 2013

    • Salaires minima pour l'année 2015

    • Salaires minima pour l'année 2016

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    Activités de la Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012) :

    ANTIQUAIRES NEGOCIANTS EN OBJETS D'ART , Antiquités , articles de voyage , arts de la table , bazars , BOUTIQUES , brocante , cadeaux , COMMERCE DE L'OCCASION ET DE L'ANTIQUITE , commerces de couleurs et vernis , commerces de musique , commerces ménagers , COULEURS ET VERNIS , coutellerie , droguerie , DROGUISTES, MARCHANDS DE COULEURS , EMPLOYE DE MAGASIN, MANUTENTIONNAIRE , équipement du foyer , ESTAMPES, DESSINS, TABLEAUX ANCIENS ET MODERNES , ETALAGISTE-DECORATEUR , galeries d'art (oeuvres d'art) , jeux , jouets , maroquinerie , modélisme , puérinatalité , toilettage pour animaux