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Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973 (actualisée par avenant n° 79 du 8 décembre 2014 étendu par arrêté du 11 décembre 2015 JORF 23 décembre 2015)

Détaillants en chaussures
IDCC : 733 | Brochure : 3008

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 27 juin 1973 actualisée par avenant n° 79 du 8 décembre 2014

  • Textes Attachés :
    • ANNEXE I « Classification des emplois »

    • Commissions nationales paritaires

    • Paritarisme

    • Octroi du repos hebdomadaire

    • Fonds de fonctionnement de la commission paritaire nationale de la chaussure (FCPNC)

    • ARTT

    • Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des détaillants en chaussures

    • Avenant complétant les avenants ns 46 et 51 relatifs au financement du fonds de fonctionnement de la convention collective

    • Adhésion de la fédération commerce distribution et services CGT à l'accord portant création des fonds du paritarisme dans la branche des détaillants en chaussures et à l'avenant n 42

    • Adhésion de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n 46 du 23 novembre 1995

    • Adhésion de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n° 51 du 24 septembre 1999

    • Régime de prévoyance

    • Classification des emplois

    • Prévoyance

    • Indemnisation maladie

    • Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    • Modification de l'article 25 « Maladie »

    • Modification de l'article 25 « Maladie »

    • Régime de prévoyance

    • Constitution d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation

    • Formation professionnelle

    • Modification de l'article 25 du titre XV« Maladie »

    • Formation professionnelle

    • Modification du chapitre XXVIII du régime de prévoyance

    • Révision de la convention

    • Modification du chapitre XXVIII « Régime de prévoyance »

    • Prévoyance

    • Instauration d'un régime professionnel de santé

    • Formation professionnelle

    • Formation professionnelle

    • Instauration d'un régime professionnel de santé

  • Textes Salaires :
    • Salaires Employés

    • Salaires Employés

    • Salaires Cadres

    • Salaires Employés

    • Salaires Cadres

    • Salaires (Employés)

    • Salaires (Cadres)

    • Salaires (employés)

    • Salaires (cadres)

    • Salaires minima

    • Salaires minima

    • Salaires minima : Employés

    • Salaires minima : Cadres

    • Salaires minima : Employés

    • Salaires minima : Cadres

    • Salaires minima au 1er mai 2014 : Employés

    • Salaires minima au 1er mai 2014 : Cadres

    • Salaires minima des cadres

    • Salaires minima des employés et agents de maîtrise (annule et remplace l'avenant n° 84 du 7 mars 2016)

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    Activités de la Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973 (actualisée par avenant n° 79 du 8 décembre 2014 étendu par arrêté du 11 décembre 2015 JORF 23 décembre 2015) :

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