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Convention collective nationale des entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes du 17 décembre 1985

Expédition et exportation de fruits et légumes
IDCC : 1405 | Brochure : 3233

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 17 décembre 1985

  • Textes Attachés :
    • Annexe I : Salaires conventionnels

    • Annexe II : Dispositions relatives au personnel d'encadrement

    • Annexe III : Régime de prévoyance du personnel non cadre

    • Annexe IV : Régime de prévoyance du personnel cadre

    • Travail intermittent

    • Annexe particulière : « Légumes frais prêts à l’emploi »

    • Formation professionnelle et au perfectionnement professionnel

    • Comité paritaire de gestion - Surveillance du régime de prévoyance

    • Ancienneté (Annexes III et IV)

    • Protocole d'accord prévoyance

    • Protocole d'accord prévoyance du 17 décembre 1985

    • Formation initiale et continue des chauffeurs routiers d’expédition effectuant des activités de transport privé pour compte propre

    • Aménagement et réduction du temps de travail

    • Création d'une CPNEFP

    • Indemnités de départ en retraite (Annexes III et IV)

    • Secteur des légumes frais prêts à l'emploi (Annexe particulière)

    • Garantie décès (Annexes III et IV)

    • Formation professionnelle

    • Annexes III et IV « Indemnités de départ en retraite »

    • Taux de cotisation de la garantie « Indemnités de départ en retraite »

    • Mise à la retraite avant 65 ans

    • Formation professionnelle

    • Annexes III et IV « Indemnités de départ en retraite »

    • Elargissement de la CPNEFP

    • Modification de la convention (Annexe III)

    • Taux d'appel de cotisation pour l'année 2009

    • Indemnité de départ en retraite

    • Annexe spécifique CCI « indemnité de départ à la retraite »

    • Portabilité

    • Emploi des seniors

    • Emploi des seniors

    • Commission de validation des accords d'entreprise

    • Egalité professionnelle entres les femmes et les hommes

    • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    • Classifications

    • CFDT

    • Régime de prévoyance

  • Textes Salaires :
    • Salaires « Légumes frais prêts à l’emploi »

    • Salaires

    • Salaires « Légumes frais prêts à l'emploi »

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires minima au 1er janvier 2011

    • Salaires minimaux pour l'année 2011

    • Salaires minima au 1er janvier 2012

    • Salaires minima au 1er janvier 2012

    • Salaires minimaux au 1er octobre 2012

    • Salaires minima pour l'année 2013

    • Salaires minimaux pour l'année 2013

    • Salaires minima pour l'année 2014

    • Salaires minima au 1er mars 2015

    • Salaires minima au 1er mars 2016

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    Activités de la Convention collective nationale des entreprises d'expédition et d'exportation de fruits et légumes du 17 décembre 1985 :

    (Expédition et exportation) , AGENT DE LABORATOIRE , alimentation export , CHAUFFEUR LONGUE DISTANCE OCCASIONNEL , CHEF DE FILE PREPARATION , CONDITIONNEUR , CONDUCTEUR-RAMASSEUR , LEGUMES FRAIS PRETS A L'EMPLOI , LEGUMIER , MAGASINIER FOURNITURES , MAGASINIER PRODUITS , MERCHANDISEUR , PESEUR