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Convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance du 31 mars 1979

Navigation de plaisance
IDCC : 1423 | Brochure : 3187

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 31 mars 1979

  • Textes Attachés :
    • ANNEXE I Ouvriers

    • ANNEXE II Employés, Techniciens, Agents de maîtrise

    • ANNEXE III Ingénieurs et cadres

    • ANNEXE CLASSIFICATION DES EMPLOIS

    • Prime d'ancienneté

    • ANNEXE IV Commissions paritaires Indemnisation des salariés

    • ANNEXE IV Commissions paritaires Indemnisation des salariés Annexe

    • ANNEXE V : Sécurité de l'emploi

    • Financement de la formation professionnelle

    • FORMATION

    • Aménagement et réduction du temps de travail

    • Travail de nuit

    • Avenant à l'annexe IV relatif aux frais de déplacement des délégués des syndicats de salariés

    • Annexe I relative aux ouvriers

    • Annexe n° 1 relative aux ouvriers (classification des certificats de qualification)

    • Avenant à l'annexe I, relatif au positionnement du CQP vernisseur nautique

    • Retraite

    • Rectification de l'avenant n° 35 du 15 février 2006 relatif à la retraite

    • Contrat de professionnalisation

    • Répartition de la contribution légale au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

    • Contrat à durée déterminée

    • Couverture de frais de santé

    • Dénonciation de la fédération des industries nautiques de l'accord du 12 avril 2000

    • Certificats de qualification professionnelle

    • Travail à temps partiel

    • Régime de couverture complémentaire de frais de santé

    • Financement des frais de jury, des frais d'ingénierie et d'administration des certificats de qualification professionnelle

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Rémunérations minimales

    • Salaires

    • Salaires (Annexe VI)

    • Salaires minima 2012-2013 (Annexe VI)

    • Salaires minima au 1er mars 2014

    • Salaires minima au 1er avril 2016

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    Activités de la Convention collective nationale des entreprises relevant de la navigation de plaisance du 31 mars 1979 :

    AUTO-ECOLES, ECOLES DE PILOTAGE DE BATEAUX DE PLAISANCE , BATEAUX DE PLAISANCE , CONSTRUCTION DE VOILIERS DE PLAISANCE , FABRICATION DE BATEAUX A VOILE, A MOTEUR , FABRICATION DE VOILERIE, ACCASTILLAGE, GREEMENT , GARDIENNAGE, ENTRETIEN, REPARATION DE BATEAUX DE PLAISANCE