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Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952
IDCC : 44 | Brochure : 3108
Convention collective nationale du 30 décembre 1952
ANNEXE I
Aménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels
Accord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi
Durée et aménagement du temps de travail
Annexe I - Durée et aménagement du temps de travail Accord du 11 octobre 1989
Annexe II - Durée et aménagement du temps de travail Accord du 11 octobre 1989
Amélioration des conditions de travail
Amélioration des conditions de travail
Amélioration des conditions de travail, d'hygiène et de sécurité
Formation des représentants du personnel aux CHSCT des établissements de moins de 300 salariés
Mutations technologiques
"Ouvriers et collaborateurs"
Ouvriers et collaborateurs - Annexe II
AGENTS DE MAÎTRISE ET CERTAINS TECHNICIENS
AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Annexe II de l'avenant n° 2
Agents de maîtrise et certains techniciens - Annexe III de l'avenant n°2 du 16 décembre 1966
Agents de maîtrise et certains techniciens - Annexe IV à l'avenant n° 2 - Annexe V de l'avenant n° 3
Agents de maîtrise et certains techniciens - Indemnité de non-concurrence (article 18-3), avis de la commission nationale paritaire d'interprétation
Ingénieurs et cadres
Ingénieurs et cadre - Annexe III à l'avenant n° 3
Ingénieurs et cadres - Annexe IV à l'avenant n°3 du 16 décembre 1966
Ingénieurs et cadres - Annexe V à l'avenant n° 3
Révision des classifications - Accord
Révision des classifications - Document 1
Révision des classifications - Document 2
Révision des classifications - Document 3
Révision des classifications - Document 4
Révision des classifications - Note 1
Révision des classifications - Note 2
Politique salariale dans les industries chimiques
Mutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés
Champ d'application de la convention
Organisation et durée du travail
Conditions de travail, d'hygiène et de sécurité
Santé au travail dans les industries chimiques
Travail de nuit dans les industries chimiques
Départs à la retraite
Interprétation de l'accord-cadre du 8 février 1999 sur l'organisation et la durée du travail
Avis de la CPNI relatif à l'accord du 19 avril 2006 sur les salaires minima
Diversité dans l'entreprise
Egalité professionnelle et salariale
Indemnisation du chômage partiel
Emploi des seniors et gestion des âges
Prise en compte du baccalauréat professionnel dans les classifications
Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
Emploi des personnes handicapées
Formation professionnelle
Commission de validation des accords d'entreprise
Modalités de financement par l'OPCA et du DIF
Indemnisation des salariés en activité partielle
Régime de frais de santé
Réécriture à droit constant de la convention collective
Emploi et contrat de génération
Répartition de la contribution au FPSPP pour l'année 2014
Formation professionnelle
Développement des compétences (GPEC)
Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle dans les classifications
Réécriture à droit constant de la convention
Régime de frais de santé
Négociation d'un accord constitutif d'un OPCA
Création d'un plan d'épargne interentreprises (PEI)
Création d'un plan d'épargne retraite collectif interentreprises (PERCOI)
Santé, amélioration des conditions de travail, sécurité et sûreté
Indemnisation des salariés en activité partielle
Modalités de financement de l'OPCA DEFI des contrats et périodes de professionnalisation
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires et valeur du point
Salaires
Salaires minima pour l'année 2013
Salaires minima pour l'année 2014
Salaires minima pour l'année 2016