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Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952

Industries chimiques et connexes
IDCC : 44 | Brochure : 3108

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 30 décembre 1952

  • Textes Attachés :
    • ANNEXE I

    • Aménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels

    • Accord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi

    • Durée et aménagement du temps de travail

    • Annexe I - Durée et aménagement du temps de travail Accord du 11 octobre 1989

    • Annexe II - Durée et aménagement du temps de travail Accord du 11 octobre 1989

    • Amélioration des conditions de travail

    • Amélioration des conditions de travail

    • Amélioration des conditions de travail, d'hygiène et de sécurité

    • Formation des représentants du personnel aux CHSCT des établissements de moins de 300 salariés

    • Mutations technologiques

    • "Ouvriers et collaborateurs"

    • Ouvriers et collaborateurs - Annexe II

    • AGENTS DE MAÎTRISE ET CERTAINS TECHNICIENS

    • AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Annexe II de l'avenant n° 2

    • Agents de maîtrise et certains techniciens - Annexe III de l'avenant n°2 du 16 décembre 1966

    • Agents de maîtrise et certains techniciens - Annexe IV à l'avenant n° 2 - Annexe V de l'avenant n° 3

    • Agents de maîtrise et certains techniciens - Indemnité de non-concurrence (article 18-3), avis de la commission nationale paritaire d'interprétation

    • Ingénieurs et cadres

    • Ingénieurs et cadre - Annexe III à l'avenant n° 3

    • Ingénieurs et cadres - Annexe IV à l'avenant n°3 du 16 décembre 1966

    • Ingénieurs et cadres - Annexe V à l'avenant n° 3

    • Révision des classifications - Accord

    • Révision des classifications - Document 1

    • Révision des classifications - Document 2

    • Révision des classifications - Document 3

    • Révision des classifications - Document 4

    • Révision des classifications - Note 1

    • Révision des classifications - Note 2

    • Politique salariale dans les industries chimiques

    • Mutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés

    • Champ d'application de la convention

    • Organisation et durée du travail

    • Conditions de travail, d'hygiène et de sécurité

    • Santé au travail dans les industries chimiques

    • Travail de nuit dans les industries chimiques

    • Départs à la retraite

    • Interprétation de l'accord-cadre du 8 février 1999 sur l'organisation et la durée du travail

    • Avis de la CPNI relatif à l'accord du 19 avril 2006 sur les salaires minima

    • Diversité dans l'entreprise

    • Egalité professionnelle et salariale

    • Indemnisation du chômage partiel

    • Emploi des seniors et gestion des âges

    • Prise en compte du baccalauréat professionnel dans les classifications

    • Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

    • Emploi des personnes handicapées

    • Formation professionnelle

    • Commission de validation des accords d'entreprise

    • Modalités de financement par l'OPCA et du DIF

    • Indemnisation des salariés en activité partielle

    • Régime de frais de santé

    • Réécriture à droit constant de la convention collective

    • Emploi et contrat de génération

    • Répartition de la contribution au FPSPP pour l'année 2014

    • Formation professionnelle

    • Développement des compétences (GPEC)

    • Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle dans les classifications

    • Réécriture à droit constant de la convention

    • Régime de frais de santé

    • Négociation d'un accord constitutif d'un OPCA

    • Création d'un plan d'épargne interentreprises (PEI)

    • Création d'un plan d'épargne retraite collectif interentreprises (PERCOI)

    • Santé, amélioration des conditions de travail, sécurité et sûreté

    • Indemnisation des salariés en activité partielle

    • Modalités de financement de l'OPCA DEFI des contrats et périodes de professionnalisation

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires et valeur du point

    • Salaires

    • Salaires minima pour l'année 2013

    • Salaires minima pour l'année 2014

    • Salaires minima pour l'année 2016

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    Activités de la Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952 :

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