Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952

Texte de base :

• Convention collective nationale du 30 décembre 1952

Textes Attachés :

• ANNEXE I

• Aménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels

• Accord du 15 janvier 1991 relatif à la politique de l'emploi

• Durée et aménagement du temps de travail

• Annexe I - Durée et aménagement du temps de travail Accord du 11 octobre 1989

• Annexe II - Durée et aménagement du temps de travail Accord du 11 octobre 1989

• Amélioration des conditions de travail

• Amélioration des conditions de travail

• Amélioration des conditions de travail, d'hygiène et de sécurité

• Formation des représentants du personnel aux CHSCT des établissements de moins de 300 salariés

• Mutations technologiques

• "Ouvriers et collaborateurs"

• Ouvriers et collaborateurs - Annexe II

• AGENTS DE MAÎTRISE ET CERTAINS TECHNICIENS

• AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Annexe II de l'avenant n° 2

• Agents de maîtrise et certains techniciens - Annexe III de l'avenant n°2 du 16 décembre 1966

• Agents de maîtrise et certains techniciens - Annexe IV à l'avenant n° 2 - Annexe V de l'avenant n° 3

• Agents de maîtrise et certains techniciens - Indemnité de non-concurrence (article 18-3), avis de la commission nationale paritaire d'interprétation

• Ingénieurs et cadres

• Ingénieurs et cadre - Annexe III à l'avenant n° 3

• Ingénieurs et cadres - Annexe IV à l'avenant n°3 du 16 décembre 1966

• Ingénieurs et cadres - Annexe V à l'avenant n° 3

• Révision des classifications - Accord

• Révision des classifications - Document 1

• Révision des classifications - Document 2

• Révision des classifications - Document 3

• Révision des classifications - Document 4

• Révision des classifications - Note 1

• Révision des classifications - Note 2

• Politique salariale dans les industries chimiques

• Mutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés

• Champ d'application de la convention

• Organisation et durée du travail

• Conditions de travail, d'hygiène et de sécurité

• Santé au travail dans les industries chimiques

• Travail de nuit dans les industries chimiques

• Départs à la retraite

• Interprétation de l'accord-cadre du 8 février 1999 sur l'organisation et la durée du travail

• Avis de la CPNI relatif à l'accord du 19 avril 2006 sur les salaires minima

• Diversité dans l'entreprise

• Egalité professionnelle et salariale

• Indemnisation du chômage partiel

• Emploi des seniors et gestion des âges

• Prise en compte du baccalauréat professionnel dans les classifications

• Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

• Emploi des personnes handicapées

• Formation professionnelle

• Commission de validation des accords d'entreprise

• Modalités de financement par l'OPCA et du DIF

• Indemnisation des salariés en activité partielle

• Régime de frais de santé

• Réécriture à droit constant de la convention collective

• Emploi et contrat de génération

• Répartition de la contribution au FPSPP pour l'année 2014

• Formation professionnelle

• Développement des compétences (GPEC)

• Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle dans les classifications

• Réécriture à droit constant de la convention

• Régime de frais de santé

• Négociation d'un accord constitutif d'un OPCA

• Création d'un plan d'épargne interentreprises (PEI)

• Création d'un plan d'épargne retraite collectif interentreprises (PERCOI)

• Santé, amélioration des conditions de travail, sécurité et sûreté

• Indemnisation des salariés en activité partielle

• Modalités de financement de l'OPCA DEFI des contrats et périodes de professionnalisation

Textes Salaires :

• Salaires

• Salaires

• Salaires

• Salaires

• Salaires

• Salaires et valeur du point

• Salaires

• Salaires minima pour l'année 2013

• Salaires minima pour l'année 2014

• Salaires minima pour l'année 2016