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Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958

Industries de l'habillement
IDCC : 247 | Brochure : 3098

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 17 février 1958

  • Textes Attachés :
    • ANNEXE I - OUVRIERS

    • ANNEXE I OUVRIERS - Classification des travaux de confection masculine

    • ANNEXE II EMPLOYES

    • ANNEXE II EMPLOYES - Classification

    • ANNEXE III TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE

    • ANNEXE III TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE - Classification hiérarchique

    • ANNEXE IV INGENIEURS ET CADRES

    • ANNEXE IV INGENIEURS ET CADRES - Classification hiérarchique

    • ANNEXE V REGIME DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE

    • Annexe VI Travailleurs à domicile

    • ANNEXE VII FORMATION PROFESSIONNELLE

    • ANNEXE VII FORMATION PROFESSIONNELLE

    • ANNEXE VII : Formation professionnelle (Accord du 10 décembre 2014)

    • ANNEXE VIII MENSUALISATION

    • ANNEXE VIII MENSUALISATION

    • Industries de la confection administrative et militaire

    • ANNEXE Industries de la confection administrative et militaire

    • Congés payés et durée du travail

    • Champ d'application modifié par l'avenant n° 24 aux clauses générales

    • Affiliation à la CAREP (Rhône-Alpes)

    • Réduction et aménagement du temps de travail dans les entreprises de l'habillement, du bouton, de la bretelle et de la ceinture

    • Avenant à l'accord du 1er décembre 1998 relatif à la RTT

    • Accord relatif aux cessations d'activité ARPE

    • Régime de prévoyance

    • Prévoyance complémentaire

    • Annexe à l'accord professionnel instituant un régime de prévoyance (habillement, bretelle et ceinture)

    • Classifications et salaires à compter du 1er mai 2004.

    • Formation professionnelle tout au long de la vie

    • Avenant à l'accord du 5 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle

    • Départ et mise à la retraite

    • Adhésion à un régime de prévoyance (Rhône-Alpes)

    • Emploi des salariés âgés

    • Lettre de dénonciation du groupe APICIL à l'accord du 10 décembre 2004 relatif à la prévoyance

    • Indemnisation de la maladie et de la maternité

    • Indemnisation de départ à la retraite

    • Indemnisation du licenciement

    • Indemnisation de la maladie, de la maternité, du départ en retraite

    • Création d'une commission paritaire de validation

    • Dénonciation par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle

    • (Rhône-Alpes) Prévoyance et frais de santé

    • Prévoyance

    • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    • Objectifs et priorités de la formation professionnelle

    • Création d'une commission paritaire de validation

    • Mise en place d'un régime de protection sociale complémentaire

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires minima pour l'année 2012

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires minima 2016

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    Activités de la Convention collective nationale des industries de l'habillement du 17 février 1958 :

    chapeaux piqués et coiffures d'uniformes , Confection chemiserie et lingerie , d'accessoires de l'uniforme et d'équipements administratifs civils et militaires , de bretelles et ceintures. , de corsets , de cravates et pochettes , de parapluies et de parasols , de vêtements en matières plastiques , écharpes , FABRICATION DE BRETELLES, JARETELLES ET CEINTURES , fabrication de casquettes , foulards , gaines et soutien-gorge , HABILLEMENT (Industries de l') , VETEMENTS ENFANTS , VETEMENTS FEMININS, MASCULINS