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Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007

Cynégétiques : personnel des structures associatives
IDCC : 2697 | Brochure : 3327

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 13 décembre 2007

  • Textes Attachés :
    • Régime de prévoyance « décès-invalidité-incapacité »

    • Régime de complémentaire santé

    • Régime de retraite supplémentaire

    • Régime de retraite supplémentaire

    • Période d'essai

    • Contrat à durée déterminée à objet défini

    • Régime de retraite supplémentaire

    • Formation professionnelle

    • Régime complémentaire frais de santé

    • Régime de prévoyance

    • Formation professionnelle

    • Régime de retraite supplémentaire

    • Taux de cotisation au régime prévoyance

    • Prorogation des mandats des IRP

    • Régime complémentaire frais de santé

    • Régime de prévoyance

    • Régime de retraite supplémentaire

    • Régime complémentaire santé

    • Accord interprétatif sur l'avenant n° 7 « Règles applicables en matière de CDD à objet défini » du 18 décembre 2009

    • Formation professionnelle

    • Régime complémentaire santé

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Rémunération

    • Salaires

    • Salaires et valeur du point INM

    • Négociations salariales annuelles

    • Négociations salariales pour l'année 2013

    • Négociations salariales pour l'année 2014

    • Octroi d'une prime de compensation des bas salaires

    • Rémunération

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    Activités de la Convention collective nationale des personnels des structures associatives cynégétiques du 13 décembre 2007 :

    CHASSE , FEDERATIONS DEPARTEMENTALES ET INTERDEPARTEMENTALES DES CHASSEURS , PROTECTION DE LA NATURE , PROTECTION DES HABITATS DE LA FAUNE SAUVAGE , SYNDICAT NATIONAL DES CHASSEURS DE FRANCE