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Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisé par avenant du 17 juin 2004

Habillement : commerce de détail de l'habillement et des articles textiles
IDCC : 1483 | Brochure : 3241

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisé par avenant du 17 juin 2004

  • Textes Attachés :
    • Avenant régional Haute-Normandie, Classification des emplois

    • Dispositions particulières au Calvados

    • Avenant départemental Corrèze

    • Avenant départemental Corrèze, Annexe I Classification des emplois

    • Fonds d'assurance formation "AFOSCI"

    • Financement de la formation professionnelle

    • Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

    • Prise en charge des frais consécutifs au fonctionnement de la négociation collective et des instances

    • Rectificatif et dénonciations d'accords départementaux

    • Aménagement et réduction du temps de travail

    • Collecte des fonds pour la négociation et les instances paritaires

    • Indemnisation des délégués

    • ARTT (heures supplémentaires et complémentaires)

    • Financement de la négociation collective et des instances paritaires

    • Financement de la formation professionnelle

    • Avenant relatif à l'accord ARTT du 4 mai 1999

    • Révision de la convention DOUBLON

    • Mise à la retraite à partir de 60 ans

    • Réforme de la formation professionnelle continue

    • Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles

    • Avenant à l'accord du 23 avril 1996 relatif au fonctionnement de la négociation collective et des instances paritaires

    • Classifications

    • Aménagement et réduction du temps de travail

    • Révision de la convention collective

    • Révision de la convention

    • Egalité professionnelle et salariale

    • Période d'essai et indemnité de licenciement

    • Révision de la convention

    • Répartition de la contribution au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels

    • Salaires minima pour l'année 2012

    • Prévoyance

    • Prévoyance

  • Textes Salaires :
    • Rémunérations minima et primes d'ancienneté

    • Salaires

    • Salaires (annexe II)

    • Salaires

    • Salaires minima pour l'année 2011

    • Salaires minima pour l'année 2012

    • Salaires minima pour l'année 2013

    • Salaires minima pour l'année 2015

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    Activités de la Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles du 25 novembre 1987, révisé par avenant du 17 juin 2004 :

    articles textiles , ATELIER RETOUCHES , commerce de rideaux , COMMERCE, VENTE, NEGOCE DE VOILAGES, RIDEAUX , COUTURIER, COUTURIERE D'AMEUBLEMENT , de voilages et articles ménagers divers en matière textile , détaillant , ESSAYEUR-RETOUCHEUR, ESSAYEUSE-RETOUCHEUSE , ETALAGISME , HABILLEMENT (Commerce de détail) , magasins de vêtements , MAQUETTES DE VITRINES HABILLEMENT , OUVRIER, OUVRIERE EN AMEUBLEMENT , RETOUCHE VETEMENTS , RETOUCHE-CONFECTION , RETOUCHEUR-VENDEUR, RETOUCHEUSE-VENDEUSE , RETOUCHEUSE, RETOUCHEUR, AIDE-RETOUCHEUSE FINISSEUSE, AIDE-RETOUCHEUR FINISSSEUR