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Convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987

Horlogerie-bijouterie (commerce de détail)
IDCC : 1487 | Brochure : 3240

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 17 décembre 1987

  • Textes Attachés :
    • AVENANT CADRES

    • ANNEXE I

    • ANNEXE II. - Classification du personnel du commerce de l'horlogerie, bijouterie, orfèvrerie et arts de la table

    • Accord du 17 décembre 1987. - Section professionnelle de prévoyance

    • Formation professionnelle

    • Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie et ses conditions de fonctionnement

    • Champ d'application

    • Application dans la branche "Commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995 et de l'accord paritaire sur l'assurance chômage du 19 décembre 1996

    • Aménagement et réduction du temps de travail

    • Certificats de qualification professionnelle

    • Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle

    • Avenant relatif au régime de prévoyance et modifiant l'article 30 de la convention

    • Prévoyance

    • Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'horlogerie-bijouterie (commerce de détail)

    • Certificats de qualification professionnelle

    • Avenant portant révision du chapitre III bis " Garantie de ressources maladie et régime de prévoyance "

    • Mise à la retraite

    • Avenant à l'accord ARTT du 27 avril 1999

    • A l'accord du 27 avril 1999 relatif à l'ARTT

    • Epargne salariale

    • Aménagement et réduction du temps de travail

    • Primes d'ancienneté

    • Prime de fin d'année

    • Diversité

    • Handicap

    • Prévoyance

    • Indemnisation complémentaire à l'allocation journalière

    • Modification de la convention

    • Formation professionnelle

    • Prise en charge de la professionnalisation

    • Fonctionnement des instances paritaires

    • Formation professionnelle

    • Prise en charge de la professionnalisation

    • Vacance d'emploi

    • Epargne salariale

    • Formation professionnelle

    • Travail à temps partiel

    • Classifications (annexe II)

    • Professionnalisation

    • Prévoyance

    • Remboursement des frais de santé

    • Instauration d'une contribution conventionnelle exceptionnelle dans le cadre de la formation professionnelle

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires pour l'année 2012

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Avenant « Salaires » n° 20 du 15 avril 2015

    • Salaires (annexe III)

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    Activités de la Convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987 :

    bijoutier , bijoux , Commerce de détail , horloge , horloger , joaillerie , joaillier , montre , orfèvre , orfèvrerie et accessoires , réparation