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Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001

Commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire
IDCC : 2216 | Brochure : 3305

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 12 juillet 2001

  • Textes Attachés :
    • ANNEXE I

    • ANNEXE II :

    • ANNEXE III

    • ANNEXE IV

    • ANNEXE V

    • ANNEXE VI : EPARGNE SALARIALE (Avenant n° 32 du 4 novembre 2009)

    • ANNEXE VIII : Salaires

    • ANNEXE VII : Emploi des personnes handicapées

    • ANNEXE X : Prévention de la pénibilité

    • Annexe XII : Insertion et promotion professionnelles

    • ANNEXE XIII : Partenariat de la branche avec des centres de formation d'apprentis

    • Temps de travail et travail partiel

    • Hygiène, santé et sécurité au travail

    • Epargne salariale et plan d'épargne salariale

    • Travail de nuit

    • Secondes carrières

    • Avenant relatif au titre IV (Classifications)

    • Avenant complétant l'avenant n° 6 du 15 janvier 2004 sur la valorisation de l'expérience, la gestion des " secondes carrières " et la mise à la retraite à partir de 60 ans

    • Avenant portant sur le titre XII " Accès à la formation tout au long de la vie professionnelle "

    • Mise en oeuvre de la réforme de la formation professionnelle

    • Epargne salariale

    • Droit individuel à la formation et aux forfaits de prise en charge horaires

    • Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire

    • Actualisation de la convention

    • Emploi des personnes handicapées

    • Prévoyance

    • Formation professionnelle

    • Avenant rectificatif à l'avenant n° 16 du 28 septembre 2006

    • Adhésion de la fédération des services CFDT aux avenants des 28 septembre et 20 décembre 2006

    • Epargne salariale (annexe VI)

    • Epargne salariale (art. 3.8)

    • Compte épargne-temps (art. 5.17)

    • Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    • Qualifications professionnelles

    • Travail à temps partiel

    • Modification de l'article 7.5.1.1

    • Gestion prévisionnelle de l'emploi et compétences

    • Qualifications professionnelles

    • Formation FIMO-FCO (Annexe V)

    • Portabilité des droits de prévoyance

    • Actions de professionnalisation

    • Emploi des personnes handicapées

    • Actualisation de la convention

    • Forfaits horaires de prise en charge des actions de professionnalisation

    • Modification de la convention

    • Commission de validation des accords

    • Salaires minima pour l'année 2012

    • Régime de prévoyance des collaborateurs non cadres

    • Prévoyance pour les salariés non cadres

    • Contrat de génération

    • Travail à temps partiel

    • Régime de prévoyance

    • Prévoyance

    • Forfait annuel en jours

    • Formation professionnelle tout au long de la vie

    • Contribution de la formation professionnelle

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires minima pour l'année 2013

    • Salaires minima pour l'année 2015

    • Salaires minima conventionnels

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    Activités de la Convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire du 12 juillet 2001 :

    cafétérias , centrales d'achat. , centres de bricolage , centres-auto , COMMERCE D'ALIMENTATION GENERALE , COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE , COMMERCE DE GROS DE FARINES POUR BOULANGERIES , entrepôts , hypermarchés , jardineries , Supérettes , supermarchés