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Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006

Sport
IDCC : 2511 | Brochure : 3328

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 7 juillet 2005

  • Textes Attachés :
    • Financement de la formation professionnelle et du paritarisme

    • Dispositions relatives à l'accord professionnel

    • Désignation des OPCA

    • Modification de l'annexe I relatif aux CQP

    • Avenant à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP

    • relatif aux modalités du contrat de travail intermittent

    • Modalités du travail à temps partiel

    • Moyens d'action des sections syndicales

    • Prime d'interruption d'activité

    • Avenant à l'annexe I portant sur les CQP

    • Avenant relatif au CQP « Animateur des activités gymnastiques »

    • CQP « Animateur de savate »

    • CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »

    • Modulation du temps de travail

    • Adhésion par lettre de la FERC-CGT et de l'USPAOC-CGT à la convention collective

    • Grille de classification du chapitre XII

    • Création d'une commission paritaire nationale

    • Groupements d'employeurs

    • Avenant relatif aux avenants n°s 12, 14 et 15 du 5 juillet 2007

    • Sous-commission CQP

    • Modification de l'avenant n° 14 du 5 juillet 2007

    • Avenant modifiant l'article 12.8 de la convention collective

    • Avenant modifiant l'article 1er de la convention collective

    • Droit individuel à la formation (DIF)

    • relatif aux CQP

    • Avenant à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle

    • CQP tennis

    • CQP « Technicien sportif de basket-ball »

    • CQP (Annexe I)

    • Indemnités de licenciement

    • Périodes d'essai

    • Champ d'application de la convention

    • CQP « Assistant moniteur char à voile »

    • CQP « Assistant professeur en arts martiaux »

    • Incidence de la recodification du code du travail

    • Rémunérations minimales

    • Modification du champ d'application de la convention

    • Maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale

    • Fonds d'aide au développement du paritarisme

    • Recodification de la convention

    • Champ d'application de la convention

    • CQP « Assistant moniteur motonautisme »

    • CQP « Moniteur d'aviron »

    • CQP « Moniteur de rugby à XV »

    • CQP « Moniteur de roller skating »

    • CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »

    • Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

    • Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

    • Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

    • Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

    • Commission paritaire d'interprétation

    • Champ d'application

    • CQP « Moniteur football américain »

    • CQP « Technicien de cheerleading »

    • CQP « Animateur de badminton »

    • CQP « Moniteur de tir sportif »

    • Désignation d'un OPCA

    • SPOR

    • Financement du paritarisme

    • CQP « Assistant moniteur char à voile »

    • CQP « Technicien sportif de rugby à xv »

    • Absences liées au mandat syndical

    • CQP « Animateur hockey sur glace »

    • CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »

    • Présentation des comptes prévoyance

    • CQP « Plieur de parachute de secours »

    • CQP « Opérateur vidéo/photo parachutisme »

    • CQP « Moniteur de canoë-kayak »

    • CQP « Animateur d'athlétisme »

    • CQP « Assistant moniteur de voile »

    • CQP « Animateur des activités gymniques »

    • Commission paritaire nationale de prévention, d'hygiène, de sécurité et de veille sanitaire

    • CQP « Technicien sportif d'athlétisme »

    • CQP « Educateur mobilité à vélo »

    • Financement du paritarisme

    • Contrat de travail intermittent à durée indéterminée

    • Adhésion de la FNEAPL à la convention

    • CQP « Moniteur de roller skating »

    • Formation professionnelle

    • Négociation pluriannuelle

    • CQP « Technicien de piste de karting »

    • Fonds d'aide au développement du paritarisme

    • CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie »

    • Contrat de travail à temps partiel

    • Contrat de travail à temps partiel

    • CQP « Moniteur d'escrime »

    • CQP « Technicien sportif de basket-ball »

    • CQP « Moniteur d'arts martiaux »

    • CQP

    • CQP « Animateur course d'orientation »

    • CQP « Animateur de savate »

    • CQP « Animateur escalade sur structures artificielles »

    • Désignation d'un OPCA

    • Contributions formation

    • Formation professionnelle

    • CQP « Assistant moniteur de tennis »

    • CQP « Moniteur en sport adapté »

    • CQP « Assistant moniteur de voile »

    • Organisation du dialogue social

    • Apprentissage

    • Mise en place d'un régime de frais de santé

    • CQP « Animateur des activités gymniques »

    • CQP « Cartographe de course d'orientation »

    • CQP « Accompagnateur en téléski nautique »

    • Financement du paritarisme et formation professionnelle

    • CQP « Technicien de tir à l'arc »

    • CQP « Moniteur de roller skating »

    • Prévoyance

    • Intégration du CDD spécifique

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires minima au 1er septembre 2012

    • Salaires minima au 1er juillet 2014

    • Salaires

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    Activités de la Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006 :

    FORMATION AUX ACTIVITES SPORTIVES , FORMATION PROFESSIONNELLE AUX METIERS DU SPORT , GESTION D'INSTALLATIONS ET D'EQUIPEMENTS SPORTIFS , ORGANISATION DE STAGES SPORTIFS , ORGANISATION, GESTION ET ENCADREMENT D'ACTIVITES SPORTIVES , ORGANISATION, GESTION ET ENCADREMENTS D'ACTIVITES SPORTIVES , PROMOTION ET ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES