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Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés du 17 janvier 1952

Industries de produits alimentaires élaborés
IDCC : 1396 | Brochure : 3127

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 17 janvier 1952

  • Textes Attachés :
    • Articulation des annexes à la convention collective nationale

    • Annexe I - Acquisition de l'ancienneté par les travailleurs intermittents antérieurement au 11 août 1986

    • Délibération n° 1

    • Annexe A - Ingénieurs et cadres

    • Annexe B - Techniciens et agents de maitrise (TAM)

    • Agents de maîtrise et techniciens annexe classifications

    • Financement des actions de formation en alternance des jeunes

    • Financement des actions de formation en alternance des jeunes - Annexe I

    • Financement des actions de formation en alternance des jeunes - Annexe II

    • Accord sur l'emploi

    • Accord d'interprétation de l'avenant n° 17 sur l'emploi

    • Classification des postes de travail

    • Certificats de qualification professionnelle

    • Aménagement de la durée et organisation du temps de travail

    • Classifications

    • Annualisation-réduction du temps de travail à une moyenne annuelle à 37 heures

    • Mandatement dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux

    • Réduction du temps de travail à 35 heures ou moins

    • Certificat de compétences professionnelles

    • Certificat de qualification professionnelle

    • CQP d'agent de maintenance

    • Elaboration et adoption des certificats de qualification professionnelle (CQP)

    • Validation des certificats de qualification professionnelle

    • Mesures d'encadrement du travail de nuit

    • Changement de dénomination de la convention collective nationale

    • Régime de prévoyance

    • Régime de prévoyance

    • Modification de 3 CQP et adoption de 2 nouveaux CQP

    • Actualisation de la convention

    • Régime de prévoyance

    • Emploi des salariés seniors

    • Insertion et maintien dans l'emploi des personnes handicapées

    • Actualisation du champ d'application

    • Actualisation de la convention

    • Postes repères

    • Modernisation du marché du travail

    • Révision du régime de prévoyance

    • Expérimentation du contrat à objet défini

    • Compte épargne-temps

    • Création d'une commission paritaire de validation des accords collectifs

    • Egalité et mixité entre les femmes et les hommes

    • Création d'une CPNEFP

    • Expérimentation du contrat à objet défini

    • Régime de prévoyance

    • Classifications

    • Révision du régime de prévoyance

    • Alimentation du compte épargne-temps

    • Portabilité des garanties complémentaires de prévoyance

    • Remboursements des frais des commissaires salariés

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires (Bretagne Ouest-atlantique)

    • Salaires (Bretagne Ouest-Atlantique)

    • Salaires minima à compter du 1er juillet 2007

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires (Bretagne Ouest-Atlantique)

    • Salaires

    • Salaires (Bretagne Ouest Atlantique)

    • Salaires minima au 1er septembre 2012

    • Salaires minima au 1er septembre 2012 (Bretagne Ouest Atlantique)

    • Salaires minimaux au 1er janvier 2014

    • Salaires minima au 1er février 2014 (Bretagne Ouest-Atlantique)

    • Salaires minima au 1er février 2015

    • Salaires minima au 1er février 2015 (Bretagne Ouest-Atlantique)

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    Activités de la Convention collective nationale pour les industries de produits alimentaires élaborés du 17 janvier 1952 :

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