Convention collective nationale du travail du personnel des institutions de retraites complémentaires du 9 décembre 1993

IDCC : 1794 Brochure n° : 3276 L’article de cette convention collective a été modifié : Annexe II : Sécurité de l’emploi et formation professionnelle Article 6 : Compte personnel de formation (CPF) Annexe II : Sécurité de l’emploi et formation professionnelle Article 6 : Compte personnel de formation (CPF) Versions de l’article 2 – […]

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mercredi, 15 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie du 19 mars 1976

IDCC : 843 Brochure n° : 3117 L’article de cette convention collective a été modifié : Avenant n° 83 du 24 avril 2006 relatif à la mise en place d’un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé Article 3 Avenant n° 83 du 24 avril 2006 relatif à la mise en place […]

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mardi, 14 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre 2009

IDCC : 2847 Brochure n° : 3367 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre 2009 Article 49 : Dispositions relatives au régime complémentaire de prévoyance et de maladie

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mardi, 7 février 2017 9:45 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de travail concernant les etablissements d’entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990

IDCC : 7014 Brochure n° : 3615 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord national du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance. Etendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989 Cotisation Santé Article 5 Versions de l’article 8 – Version en vigueur non étendue de l’article au 01/01/2016 […]

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mercredi, 6 avril 2016 11:32 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale de travail concernant les etablissements d’entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990

IDCC : 7014 Brochure n° : 3615 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord national du 8 juin 1989 relatif à la prévoyance. Etendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989 Garanties Article 2 Versions de l’article 5 – Version en vigueur étendue de l’article du 01/01/2016 au 01/06/2015 […]

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mercredi, 6 avril 2016 11:32 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des entreprises d’accouvage et de sélection du 2 avril 1974

IDCC : 7009 Brochure n° : 3606 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des entreprises d’accouvage et de sélection du 2 avril 1974. Etendue par arrêté du 26 juin 1975 JONC 20 août 1975. Article 33 Versions de l’article 7 – Version en vigueur étendue de l’article au 01/01/2016 […]

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mercredi, 6 avril 2016 11:31 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des entreprises d’accouvage et de sélection du 2 avril 1974

IDCC : 7009 Brochure n° : 3606 L’article de cette convention collective a été modifié : Annexes IV et V – Régime de prévoyance et frais de santé complémentaire des salariés non-cadres Avenant n° 54 du 25 mars 2002 Annexe V Versions de l’article 5 – Version en vigueur étendue de l’article au 01/01/2016 Le […]

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mercredi, 6 avril 2016 11:31 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des professions de la photographie du 13 février 2013

IDCC : 3168 Brochure n° : 3150 L’article de cette convention collective a été modifié : Accord du 20 décembre 2013 relatif à la protection sociale complémentaire frais de santé Article 10 : Financement du contrat collectif dans l’entreprise Accord du 20 décembre 2013 relatif à la protection sociale complémentaire frais de santé Article 10 […]

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mardi, 5 avril 2016 11:27 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des régies de quartier du 2 avril 2012

IDCC : 3105 Brochure n° : 3369 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des régies de quartier du 2 avril 2012 Article 3.7 : Congés Versions de l’article 2 – Version en vigueur non étendue de l’article au 07/01/2016 Les congés annuels :Tout salarié a droit chaque année à […]

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mardi, 5 avril 2016 11:27 Publié par :Frank Hennion

Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l’événement du 21 février 2008

IDCC : 2717 Brochure n° : 3355 L’article de cette convention collective a été modifié : Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l’événement du 21 février 2008 Convention collective nationale des entreprises techniques au service de la création et de l’événement du 21 février 2008 Titre VII : […]

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mardi, 5 avril 2016 11:26 Publié par :Frank Hennion