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Liste alphabétique des 947 conventions collectives et accords

Papeterie : commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique, librairie
Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique et de librairie du 15 décembre 1988
IDCC : 1539 | N° de Brochure : | accès simplifié
Papeterie : commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique, librairie
Accord professionnel du 20 avril 2007 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
IDCC : | N° de Brochure : 3252 | accès simplifié
Papeterie : commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique, librairie
Accord du 31 janvier 2008 relatif aux salaires minima et à la prime d’ancienneté
IDCC : | N° de Brochure : 3252 | accès simplifié
Papeterie : commerce de détail de papeterie, fournitures de bureau, bureautique et informatique, librairie
Accord du 17 septembre 2009 relatif à la prorogation de la convention
IDCC : | N° de Brochure : 3252 | accès simplifié
Papiers-cartons : distribution et commerce de gros des papiers-cartons (ingénieurs et cadres)
Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la distribution des papiers et cartons, commerce de gros du 12 janvier 1977
IDCC : 925 | N° de Brochure : 3054 | accès simplifié
Papiers-cartons : distribution et commerce de gros des papiers-cartons (ingénieurs et cadres)
Accord du 25 novembre 1999 relatif à l’emploi, à la durée, à l’aménagement et à la réduction du temps de travail dans l’activité de distribution et commerces de gros
IDCC : | N° de Brochure : 3054, 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : distribution et commerce de gros des papiers-cartons (ingénieurs et cadres)
Avenant n° 7 du 10 janvier 2007 relatif au champ d’intervention de l’OPCA FORMAPAP
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3054, 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : distribution et commerces de gros des papiers-cartons (ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise)
Convention collective nationale de la distribution des papiers-cartons commerces de gros pour les ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise du 28 juillet 1975
IDCC : 802 | N° de Brochure : 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : intersecteurs
Accord du 29 avril 2010 relatif à la santé et à la sécurité au travail
IDCC : | N° de Brochure : | accès simplifié
Papiers-cartons : production des papiers, cartons et celluloses (ingénieurs et cadres)
Accord professionnel du 22 novembre 2006 relatif aux salaires
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3242 | accès simplifié
Papiers-cartons : production des papiers, cartons et celluloses (OEDTAM)
Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la production des papiers, cartons et celluloses du 20 janvier 1988.
IDCC : 1492 | N° de Brochure : 3242 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la transformation des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique du 21 décembre 1972.
IDCC : 707 | N° de Brochure : 3068 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord du 21 juin 1996 relatif à l’affectation d’une partie des fonds de la formation en alternance aux CFA
IDCC : | N° de Brochure : 3068, 3019, 3054, 3135, 3242, 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Décision du 20 septembre 1996 de la commission paritaire branche papetière relative aux formations.
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3019, 3054, 3135, 3242, 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord professionnel du 20 septembre 1996 du secteur papiers, cartons pour l’affectation d’un montant de Formapap à l’Agefal aux CFA (Centres de formation des apprentis)
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3019, 3135, 3242, 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Décision du 2 juillet 1999 de la commission paritaire relative à la formation professionnelle
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3019, 3135, 3242, 3252 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord professionnel du 27 avril 1999 relatif à l’emploi, à la réduction et à l’aménagement du temps de travail (production et transformation de pâtes, papiers, cartons)
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3242 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord professionnel du 20 novembre 2002 relatif aux modalités d’organisation des commissions paritaires dans le cadre des conventions collectives portant sur le papier carton
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3242 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord professionnel du 12 décembre 2006 portant création de 2 CQP
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3242 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord du 11 mars 2008 relatif à l’emploi des seniors
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3019, 3054, 3135, 3242, 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Procès-verbal du 9 février 2010 relatif à la négociation annuelle 2010
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3242 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Avenant n° 3 du 9 février 2010 relatif aux salaires 2010
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3242 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord du 18 juin 2010 relatif à l’aménagement du temps de travail
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3242 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord du 1er juin 2012 relatif à l’indemnisation du chômage partiel
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3054, 3135, 3242, 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord du 26 juin 2012 relatif à l’égalité professionnelle
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3115, 3068, 3054, 3242, 3171, 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation des papiers, cartons et pellicule cellulosique (ingénieurs et cadres)
Accord du 4 juillet 2013 relatif à la mise en œuvre du contrat de génération
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3115, 3068, 3054, 3242, 3171, 3158 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation et industries connexes (OEDTAM)
Convention collective nationale des ouvriers, employés, dessinateurs, techniciens et agents de maîtrise de la transformation des papiers et cartons et des industries connexes du 16 février 1988
IDCC : 1495 | N° de Brochure : 3250 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation et industries connexes (OEDTAM)
Accord Classifications
IDCC : | N° de Brochure : 3250, 3242 | accès simplifié
Papiers-cartons : transformation et industries connexes (OEDTAM)
Accord du 11 février 1993 relatif à la participation et au financement de la formation professionnelle continue dans les entreprises de moins de dix salariés
IDCC : | N° de Brochure : 3250 | accès simplifié
Parfumerie, esthétique
Convention collective nationale de l’esthétique-cosmétique et de l’enseignement technique et professionnel lié aux métiers de l’esthétique et de la parfumerie du 24 juin 2011
IDCC : 3032 | N° de Brochure : 3123 | accès simplifié
Pâtes alimentaires sèches et couscous non préparé
Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches et du couscous non préparé du 3 juillet 1997
IDCC : 1987 | N° de Brochure : 3294 | accès simplifié
Pâtisserie
Convention collective nationale de la pâtisserie du 30 juin 1983
IDCC : 1267 | N° de Brochure : 3215 | accès simplifié
Pâtisserie
Accord du 7 septembre 2009 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
IDCC : | N° de Brochure : 3026, 3224, 3117, 3179, 3178, 3092, 3233, 3128, 3294, 3127, 3125, 3124, 3184, 3121, 3044, 3247, 3215, 3245, 3270, 3029, 3102, 3133, 3101 | accès simplifié
Pêche de loisir et protection du milieu aquatique : structures associatives
Convention collective nationale des structures associatives de pêche de loisir et de protection du milieu aquatique du 22 juin 2013
IDCC : 3203 | N° de Brochure : | accès simplifié
Peintres en lettres graphistes-décorateurs en signalisation, enseignes, publicité peinte
Convention collective nationale des peintres en lettres, décorateurs et graphistes en signalisation, enseignes, publicité peinte du 12 juin 1987
IDCC : 1465 | N° de Brochure : 3239 | accès simplifié
Personnel des cabinets d'experts-comptables et de commissaires aux comptes
Convention collective nationale des cabinets d’experts-comptables et de commissaires aux comptes du 9 décembre 1974
IDCC : 787 | N° de Brochure : 3020 | accès simplifié
Personnel des cabinets médicaux
Convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux du 14 octobre 1981
IDCC : 1147 | N° de Brochure : 3168 | accès simplifié
Personnel des organismes de contrôle laitier
Convention collective nationale concernant le personnel des organismes de contrôle laitier du 16 septembre 2002
IDCC : 7008 | N° de Brochure : 3611 | accès simplifié
Personnel des organismes de contrôle laitier
Avenant de révision n° 5 du 25 novembre 2010 à l’accord du 21 juin 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
IDCC : | N° de Brochure : 3611 | accès simplifié
Personnel des parcs et jardins zoologiques privés
Accord du 9 octobre 2009 relatif à l’emploi des seniors
IDCC : | N° de Brochure : 3613 | accès simplifié
Personnel des parcs et jardins zoologiques privés
Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 24 janvier 2012 (Avenant du 24 janvier 2012 étendu par arrêté du 29 novembre 2012 JORF 11 décembre 2012)
IDCC : 7017 | N° de Brochure : 3613 | accès simplifié
Personnels des agences générales d'assurances
Convention collective nationale du personnel des agences générales d’assurances du 2 juin 2003
IDCC : 2335 | N° de Brochure : 3115 | accès simplifié
Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM
Convention collective nationale des personnels des sociétés anonymes et fondations d’HLM du 27 avril 2000
IDCC : 2150 | N° de Brochure : 3190 | accès simplifié
Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM
Accord collectif national sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les offices publics d’aménagement et de construction (OPAC)
IDCC : | N° de Brochure : 3191, 3190 | accès simplifié
Pharmacie d'officine
Convention collective nationale de la pharmacie d’officine du 3 décembre 1997
IDCC : 1996 | N° de Brochure : 3052 | accès simplifié
Photographie professionnelle
Accord national professionnel sur la formation professionnelle.
IDCC : | N° de Brochure : 3150 | accès simplifié
Plasturgie
Convention collective nationale de la plasturgie du 1er juillet 1960
IDCC : 292 | N° de Brochure : 3066 | accès simplifié
Poissonnerie (commerce de détail, demi-gros et gros)
Nouvelle convention collective nationale de la poissonnerie (Avenant du 12 janvier 2006)
IDCC : 1504 | N° de Brochure : 3243 | accès simplifié
Pôle emploi
EN COURS D’INTEGRATION Convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre 2009
IDCC : | N° de Brochure : 3367 | accès simplifié
Pôle emploi
Convention collective nationale de Pôle emploi du 21 novembre 2009
IDCC : 2847 | N° de Brochure : 3367 | accès simplifié
Pompes funèbres
Convention collective nationale des pompes funèbres du 1er mars 1974
IDCC : 759 | N° de Brochure : 3269 | accès simplifié
Portage de presse
Convention collective nationale du portage de presse du 26 juin 2007
IDCC : 2683 | N° de Brochure : 3350 | accès simplifié
Ports de plaisance
Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012
IDCC : 1182 | N° de Brochure : 3183 | accès simplifié
Ports et manutention
Convention collective nationale unifiée ports et manutention du 15 avril 2011
IDCC : 3017 | N° de Brochure : 3375 | accès simplifié
Presse d'information spécialisée : cadres, techniciens, agents de maîtrise
Convention collective nationale des cadres, techniciens, agents de maîtrise de la presse d’information spécialisée du 1er juillet 1995 (signée le 30 juin 1995).
IDCC : 1874 | N° de Brochure : 3290 | accès simplifié
Presse d'information spécialisée : employés
Convention collective nationale des employés de la presse d’information spécialisée du 1er juillet 1995 (signée le 28 mars 1995).
IDCC : 1871 | N° de Brochure : 3289 | accès simplifié
Presse hebdomadaire : cadres administratifs et voyageurs des entreprises de presse hebdomadaire
Convention collective nationale de travail des cadres administratifs et voyageurs des entreprises de presse hebdomadaire du 1er juillet 1972
IDCC : | N° de Brochure : 3143 | accès simplifié
Presse hebdomadaire parisienne
Convention collective nationale de travail des employés de la presse hebdomadaire parisienne du 1er avril 1974.
IDCC : | N° de Brochure : 3143 | accès simplifié
Presse périodique : cadres
Convention collective nationale de travail des cadres de la presse périodique du 30 juin 1972.
IDCC : | N° de Brochure : 3143 | accès simplifié
Presse périodique régionale
Convention collective nationale de travail des employés de presse hebdomadaire régionale (SNPNRI) du 8 décembre 1983
IDCC : 1281 | N° de Brochure : 3291 | accès simplifié
Presse périodique régionale
Convention collective nationale des cadres de la presse hebdomadaire régionale d’information du 15 octobre 1989.
IDCC : 1563 | N° de Brochure : 3291 | accès simplifié
Presse périodique régionale
Accord organisant la durée de travail au sein de la presse périodique régionale dans le cadre de la loi n° 98-461 du 13 juin 1999.
IDCC : | N° de Brochure : 3291 | accès simplifié
Presse périodique régionale
Accord portant définition des postes de journalistes
IDCC : | N° de Brochure : 3291 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : cadres
Convention collective des cadres administratifs de la presse quotidienne départementale du 1er octobre 1974
IDCC : 781 | N° de Brochure : 3141 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : cadres
Convention collective des cadres techniques de la presse quotidienne départementale du 12 juin 1979.
IDCC : 1018 | N° de Brochure : 3141 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : cadres
Convention collective de travail de l’encadrement de la presse quotidienne régionale du 12 décembre 1995
IDCC : 1895 | N° de Brochure : 3141 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : cadres
Accord relatif à la durée du travail
IDCC : | N° de Brochure : 3141, 3140 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : ouvriers et employés
Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne régionale du 2 décembre 1970
IDCC : 598 | N° de Brochure : 3140 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : ouvriers et employés
Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne départementale du 11 octobre 1972
IDCC : 693 | N° de Brochure : 3140 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : ouvriers et employés
Convention collective de travail des employés de la presse quotidienne régionale du 28 novembre 1972
IDCC : 698 | N° de Brochure : 3140 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : ouvriers et employés
Convention collective de travail des ouvriers de la presse quotidienne départementale du 25 octobre 1980
IDCC : 1083 | N° de Brochure : 3140 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : ouvriers et employés
Accord relatif à la cessation anticipée d’activité
IDCC : | N° de Brochure : 3141, 3140 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : ouvriers et employés
Accord relatif à la cessation anticipée d’activité
IDCC : | N° de Brochure : 3141, 3140 | accès simplifié
Presse quotidienne régionale et départementale : ouvriers et employés
Accord de méthode sur la mise en oeuvre du plan de modernisation sociale des entreprises de PQR
IDCC : | N° de Brochure : 3140 | accès simplifié
Prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999
IDCC : 2098 | N° de Brochure : 3301 | accès simplifié
Production audiovisuelle
Convention collective nationale de la production audiovisuelle du 13 décembre 2006
IDCC : 2642 | N° de Brochure : 3346 | accès simplifié
Production cinématographique
Convention collective nationale des techniciens de la production cinématographique du 30 avril 1950
IDCC : 14 | N° de Brochure : 3048 | accès simplifié
Production cinématographique
Convention collective nationale des ouvriers indépendants des studios de la production cinématographique du 1er août 1960.
IDCC : 294 | N° de Brochure : 3048 | accès simplifié
Production cinématographique
Convention collective nationale des artistes musiciens de la production cinématographique du 1er juillet 1964.
IDCC : | N° de Brochure : 3048 | accès simplifié
Production cinématographique
Convention collective nationale des acteurs et acteurs de complément de la production cinématographique du 1er septembre 1967
IDCC : 435 | N° de Brochure : 3048 | accès simplifié
Production cinématographique
Convention collective nationale des cadres, agents de maîtrise et assistants des auditoriums cinématographiques du 30 juin 1994.
IDCC : 388 | N° de Brochure : 3048 | accès simplifié
Production cinématographique
Accord national dans la production cinématographique.
IDCC : | N° de Brochure : 3048 | accès simplifié
Production cinématographique
Convention collective nationale de la production cinématographique du 19 janvier 2012.
IDCC : 3097 | N° de Brochure : | accès simplifié
Production de films d'animation
Convention collective nationale de la production de films d’animation du 6 juillet 2004
IDCC : 2412 | N° de Brochure : 3314 | accès simplifié
Production des papiers, cartons et celluloses (Ingénieurs et cadres)
Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la production des papiers, cartons et celluloses du 4 décembre 1972.
IDCC : 700 | N° de Brochure : 3011 | accès simplifié
Production des papiers, cartons et celluloses (Ingénieurs et cadres)
Accord du 29 mai 2002 relatif au certificat de qualification professionnelle de technico-commerciaux en packaging
IDCC : | N° de Brochure : 3011 | accès simplifié
Production des papiers, cartons et celluloses (Ingénieurs et cadres)
Accord professionnel du 21 juin 2006 portant création de 3 CQP
IDCC : | N° de Brochure : 3011 | accès simplifié
Production des papiers-cartons et de celluloses (OEDTAM)
Avenant du 11 juin 2012 relatif au CQP « Opérateur en maintenance industrielle »
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3019, 3054, 3135, 3242, 3158 | accès simplifié
Production des papiers-cartons et de celluloses (OEDTAM)
Accord du 25 février 2013 relatif à la prévoyance
IDCC : | N° de Brochure : 3011, 3250, 3068, 3242 | accès simplifié
Produits du sol, engrais et produits connexes : négoce et industrie
Convention collective nationale des entreprises du négoce et de l’industrie des produits du sol, engrais et produits connexes du 2 juillet 1980
IDCC : 1077 | N° de Brochure : 3165 | accès simplifié
Produits du sol, engrais et produits connexes : négoce et industrie
Accord national professionnel relatif aux objectifs de la formation professionnelle
IDCC : | N° de Brochure : 3165 | accès simplifié
Professions de la photographie
Convention collective nationale des professions de la photographie du 13 février 2013
IDCC : 3168 | N° de Brochure : 3150 | accès simplifié
Prothésistes dentaires et personnels des laboratoires de prothèses dentaires
Convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire du 18 décembre 1978
IDCC : 993 | N° de Brochure : 3254 | accès simplifié
Publicité : entreprises de publicité et assimilées
Convention collective nationale de travail des cadres, techniciens et employés de la publicité française du 22 avril 1955
IDCC : 86 | N° de Brochure : 3073 | accès simplifié
Publicité : entreprises de publicité et assimilées
Convention collective de retraite des employés de la publicité du 29 juin 1962
IDCC : | N° de Brochure : 3073 | accès simplifié
Publicité : entreprises de publicité et assimilées
Accord national professionnel du 31 mars 1987 relatif à la gestion des formations en alternance
IDCC : | N° de Brochure : 3174, 3073 | accès simplifié
Publicité directe : entreprises de logistique en publicité directe
Convention collective nationale des entreprises de logistique de communication écrite directe du 19 novembre 1991
IDCC : 1611 | N° de Brochure : 3261 | accès simplifié