Rechercher une convention collective



  

  

Souscrivez votre Complémentaire Santé Collective en 5 minutes sur +Simple.fr
100% en ligne, attestations immédiates, pas de délais de résiliation,
3 niveaux de garanties : +Economique, +Equilibré, +Complet.

www.plussimple.fr

Convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984

Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants et détaillants-fabricants)
IDCC : 1286 | Brochure : 3224

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 1er janvier 1984

  • Textes Attachés :
    • Annexe I : Personnel d'encadrement

    • Annexe II Classifications

    • Annexe II : Classifications

    • Salaires minima conventionnels

    • Annexe IV : Remboursement des frais aux salariés participant à une réunion paritaire.

    • Réduction du temps de travail des cadres

    • Régime de prévoyance

    • RTT et modulation

    • Annexe II : Classifications

    • Constitution d'un fonds d'aide au paritarisme

    • Départ à la retraite

    • Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie (détaillants et détaillants-fabricants)

    • Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle

    • Création d'un certificat de qualification professionnelle " gestionnaire d'entreprise artisanale et commerciale en chocolaterie-confiserie "

    • Annexe II : Classifications

    • Modification du champ d'application

    • Organisation du temps de travail

    • Mise en place d'un régime de remboursements complémentaires de frais de soins de santé

    • Maladie ou accident

    • Frais de santé

    • Prévoyance

    • Désignation de l'OPCA

    • Commission paritaire de validation des accords d'entreprise

    • Avenant à l'avenant n° 15 relatif aux frais de soins de santé

    • Frais de soins de santé

    • Régime de prévoyance

    • Adhésion de la CFDT à l'accord du 30 juin 2005

    • Frais de soins de santé

    • Frais de soins de santé

    • Remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Régime de prévoyance

    • Frais de soins de santé

    • Départ à la retraite

    • Départ à la retraite

    • Remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Remboursement complémentaire de frais de soins de santé

    • Départ à la retraite

    • Prévoyance

    • Régime de prévoyance

  • Textes Salaires :
    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires

    • Salaires au 1er janvier 2014

    • Salaires

    • Salaires (avenant à l'annexe III)

    Partager cette convention collective :

    Activités de la Convention collective nationale des détaillants et détaillants-fabricants de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie du 1er janvier 1984 :

    biscuit , biscuitier , chocolat , chocolaterie biscuiterie , CHOCOLATERIE, CHOCOLATS, CONFISERIE, BISCUITERIE, BISCUITS , chocolatier , confiseur , fabricant , fabrication vente au détail , glaces , glacier , glaciers , sorbets.