Convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990

Texte de base :

• Convention collective nationale du 15 mai 1990

Textes Attachés :

• ANNEXE I : Classification des emplois

• ANNEXE II : Salaires et accessoires de salaires

• ANNEXE III : Durée et aménagement du temps de travail

• ANNEXE IV : Congés payés

• Formation professionnelle continue

• Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi

• Aménagement et réduction du temps de travail

• Formation professionnelle continue

• Réduction et aménagement du temps de travail dans le secteur de la marée

• Modification de la convention collective en ses articles 7.1 et suivants

• Travail de nuit

• Régime de prévoyance

• Formation professionnelle (CQP employé polyvalent des produits de la mer)

• Diverses modifications

• Régime de prévoyance

• Avenant à l'accord du 27 octobre 2000 sur l'ARTT dans le secteur de la marée, modification de l'article 2.2.1 " Heures supplémentaires. - Contingent "

• Avenant à l'accord du 27 octobre 2000 sur l'ARTT dans le secteur de la marée, annexe V, institution d'un compte épargne-temps

• Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle

• Création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications

• Modification au chapitre VII de la convention collective (régime de prévoyance)

• Prévoyance

• Avenant à l'annexe III relative à la durée et à l'aménagement du temps de travail

• Avenant à l'accord du 27 octobre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail

• Prévoyance

• Heures supplémentaires

• Observatoire des métiers et des qualifications

• Organismes assureurs du régime de prévoyance

• Aménagement des garanties du régime de prévoyance

• Création d'une commission paritaire

• Formation professionnelle

• Modification du chapitre VI de la convention

• Modification du chapitre VII de la convention

• Modification du chapitre VII « Prévoyance »

Textes Salaires :

• Prime de fin d'année

• Salaires (à l'exclusion des saleurs-saurisseurs) à compter du 1er juillet 2002

• Salaires (à l'exclusion des saleurs-saurisseurs) à compter du 1er juillet 2003

• Salaires à compter du 1er juillet 2006

• Salaires

• Salaires (annexe II)

• Salaires

• Salaires

• Salaires

• Salaires

• Salaires au 1er juillet 2009

• Salaires

• Salaires

• Salaires minima au 1er février 2012

• Salaires minima au 1er octobre 2012

• Salaires minima au 1er février 2013

• Salaires au 1er février 2014

• Salaires minima au 1er mars 2016