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Convention collective nationale des mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990
IDCC : 1589 | Brochure : 3256
Convention collective nationale du 15 mai 1990
ANNEXE I : Classification des emplois
ANNEXE II : Salaires et accessoires de salaires
ANNEXE III : Durée et aménagement du temps de travail
ANNEXE IV : Congés payés
Formation professionnelle continue
Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi
Aménagement et réduction du temps de travail
Formation professionnelle continue
Réduction et aménagement du temps de travail dans le secteur de la marée
Modification de la convention collective en ses articles 7.1 et suivants
Travail de nuit
Régime de prévoyance
Formation professionnelle (CQP employé polyvalent des produits de la mer)
Diverses modifications
Régime de prévoyance
Avenant à l'accord du 27 octobre 2000 sur l'ARTT dans le secteur de la marée, modification de l'article 2.2.1 " Heures supplémentaires. - Contingent "
Avenant à l'accord du 27 octobre 2000 sur l'ARTT dans le secteur de la marée, annexe V, institution d'un compte épargne-temps
Objectifs, priorités et moyens de la formation professionnelle
Création d'un observatoire prospectif des métiers et des qualifications
Modification au chapitre VII de la convention collective (régime de prévoyance)
Prévoyance
Avenant à l'annexe III relative à la durée et à l'aménagement du temps de travail
Avenant à l'accord du 27 octobre 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
Prévoyance
Heures supplémentaires
Observatoire des métiers et des qualifications
Organismes assureurs du régime de prévoyance
Aménagement des garanties du régime de prévoyance
Création d'une commission paritaire
Formation professionnelle
Modification du chapitre VI de la convention
Modification du chapitre VII de la convention
Modification du chapitre VII « Prévoyance »
Prime de fin d'année
Salaires (à l'exclusion des saleurs-saurisseurs) à compter du 1er juillet 2002
Salaires (à l'exclusion des saleurs-saurisseurs) à compter du 1er juillet 2003
Salaires à compter du 1er juillet 2006
Salaires
Salaires (annexe II)
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires
Salaires au 1er juillet 2009
Salaires
Salaires
Salaires minima au 1er février 2012
Salaires minima au 1er octobre 2012
Salaires minima au 1er février 2013
Salaires au 1er février 2014
Salaires minima au 1er mars 2016